Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE
COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Créances.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 50250 à La Haye.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE
COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE compte 14
autorisations recensées
sur la période 19/12/2017 - 27/09/2024,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
14
Période couverte
19/12/2017 - 27/09/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE
8 autorisations sur la période 19/12/2017 - 27/09/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Périers. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE
6 autorisations sur la période 12/03/2021 - 26/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Créances. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.