2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Rambert-en-Bugey.
COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 01230 à Saint-Rambert-en-Bugey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE compte 4 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 17/10/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/12/2013 - 17/10/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Rambert-en-Bugey. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Grande Rue, Torcieu (01230) | PC Locaux | AC892, AC437 | 6 462 m² | 230 m² | 2016/10/17 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Moulin A Papier La Grande Cra, Saint-Rambert-en-Bugey (01230) | PC Locaux | AI167P, AI155P | 11 873 m² | 2 150 m² | 2014/12/10 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 34 Za Du Moulin A Papier, Saint-Rambert-en-Bugey (01230) | PC Locaux | AI198, AI180 | 4 333 m² | 352 m² | 2013/12/04 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 22/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Rambert-en-Bugey. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Moulin A Papier, Saint-Rambert-en-Bugey (01230) | PA | A180, A198 | — | 2013/10/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
