COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT
COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Ronchamp.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 70250 à RONCHAMP.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT
COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT compte 8 autorisations recensées sur la période 10/03/2014 - 11/09/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT
6 autorisations sur la période 10/03/2014 - 11/09/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Ronchamp. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Maze, Ronchamp (70250) | PC Locaux | AC411, AC268 | 57 532 m² | 555 m² | 2025/09/11 |
| 20 Rue Strauss, Ronchamp (70250) | PC Locaux | AC50, AC51 | 18 728 m² | 406 m² | 2018/06/29 |
| 20 Rue Strauss, Ronchamp (70250) | PC Locaux | AC50, AC51 | 18 728 m² | 86 m² | 2018/06/29 |
| 15 Grande Rue, Champagney (70290) | DP Locaux | AD180, AD182 | 555 m² | 15 m² | 2016/09/27 |
| 20 Rue Paul Strauss, Ronchamp (70250) | PC Locaux | AC359, AC276 | 41 380 m² | 4 229 m² | 2014/10/27 |
| 6 Rue De La Tuilerie, Clairegoutte (70200) | PC Locaux | B774, B773 | 11 239 m² | 107 m² | 2014/03/10 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT
2 autorisations sur la période 22/11/2019 - 29/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Champagney. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Sieur De Gensanne, Champagney (70290) | PA | ZE49 | 13 200 m² | 2025/04/29 |
| Pres Aux Pretres, Ronchamp (70250) | PA | AC51 | 10 808 m² | 2019/11/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.