Présentation détaillée de COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC
COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 8 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Cyr-l'École.
Profil et organisation
COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 78000 à Versailles.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC
COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC compte 10
autorisations recensées
sur la période 06/03/2017 - 17/12/2025,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
10
Période couverte
06/03/2017 - 17/12/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC
1 autorisation sur la période 24/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Buc. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC
8 autorisations sur la période 06/03/2017 - 17/12/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Cyr-l'École. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC
1 autorisation sur la période 25/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-l'École. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC ?
COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC ?
Le profil de COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.