COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES - Permis de démolir
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
7
Présentation détaillée de COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 7 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frépillon.
Profil et organisation
COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 95540 à MERY-SUR-OISE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/11/2004
Siège social
Permis de démolir de COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
Activité d’urbanisme de COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES compte 7 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 17/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de démolir de COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
7 autorisations sur la période 23/04/2013 - 17/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Frépillon.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 70 Avenue De La Liberation, Méry-sur-Oise (95540) | PD | C522 | — | 2015/01/17 |
| 70 Avenue De La Liberation, Méry-sur-Oise (95540) | PD | C534, C825 | — | 2015/01/14 |
| Chemin Du Cul Des Angles, Frépillon (95740) | PD | B729 | — | 2015/01/14 |
| Chem Du Culs Des Angles, Frépillon (95740) | PD | B428 | — | 2015/01/14 |
| 1 Chem De Pontoise, Frépillon (95740) | PD | B168 | — | 2015/01/14 |
| 1 Rue Jean Mermoz, Frépillon (95740) | PD | AH248 | — | 2013/04/23 |
| 45 Av Du General De Gaulle, Frépillon (95740) | PD | AH1 | — | 2013/04/23 |
Répartition géographique des autorisations de COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.