Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE
CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aubenas.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 07200 à Aubenas.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE
CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE compte 12
autorisations recensées
sur la période 14/06/2013 - 14/02/2025,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
12
Période couverte
14/06/2013 - 14/02/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE
11 autorisations sur la période 14/06/2013 - 14/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Aubenas. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE ?
CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER ARDECHE MERIDIONALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.