CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE
CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
Profil et organisation
CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Sigle
- CCIFC
- Date de création
- 05/03/1984
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE
Activité d’urbanisme de CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE
CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE compte 4 autorisations recensées sur la période 10/07/2018 - 07/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE
3 autorisations sur la période 10/07/2018 - 07/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Bi Rue De Chaillot, Besançon (25000) | PC Locaux | HV123, HV124 | 2 967 m² | 1 799 m² | 2025/02/07 |
| 21 Bi Rue De Chaillot, Besançon (25000) | PC Locaux | HV123, HV124 | 2 967 m² | 105 m² | 2021/02/17 |
| 5 Che Des Montarmots, Besançon (25000) | PC Logement | BN110, BN260 | 196 m² | 177 m² | 2018/07/10 |
Permis de démolir de CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE
1 autorisation sur la période 22/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue De Chaillot, Besançon (25000) | PD | HV123, HV124 | 3 076 m² | 2023/12/22 |
Répartition géographique des autorisations de CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.