Présentation détaillée de CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE
CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 7 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Guichen.
Profil et organisation
CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 35580 à Guichen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
VHBC
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE
Activité d’urbanisme de CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE
CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE compte 17
autorisations recensées
sur la période 05/12/2014 - 19/01/2026,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
17
Période couverte
05/12/2014 - 19/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Permis de construire et DP de CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE
9 autorisations sur la période 08/12/2016 - 19/01/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Guipry-Messac. Ce type représente 53 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE
7 autorisations sur la période 05/12/2014 - 15/05/2020, réparties dans 5 communes, principalement à Guichen. Ce type représente 41 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE ?
CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE ?
Le profil de CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.