CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
5
Présentation détaillée de CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA)
CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Rémy-de-Provence.
Profil et organisation
CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 13210 à SAINT-REMY-DE-PROVENCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA)
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/12/1995
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA)
Activité d’urbanisme de CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA)
CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) compte 17 autorisations recensées sur la période 11/02/2014 - 19/11/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA), permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA)
12 autorisations sur la période 25/01/2018 - 19/11/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Rémy-de-Provence. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA)
5 autorisations sur la période 11/02/2014 - 29/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Eygalières. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Henriette Dibon Les Grandes Terres, Eygalières (13810) | PA | BW165, BW13 | 30 410 m² | 2021/03/29 |
| Rue Des Bauxites Za De La Massane, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PA | BY22, BY24 | 30 594 m² | 2020/10/19 |
| Les Joncades Basses, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PA | BY216, BY217 | 32 614 m² | 2019/02/20 |
| Des Grandes Terres, Eygalières (13810) | PA | BW147, BW107 | 4 507 m² | 2014/02/11 |
| Des Grandes Terres, Eygalières (13810) | PA | BW109, AW125 | 4 865 m² | 2014/02/11 |
Répartition géographique des autorisations de CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA)
6 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Saint-Rémy-de-Provence
9 autorisations
Eygalières
4 autorisations
Fontvieille
1 autorisation
Les Baux-de-Provence
1 autorisation
Maussane-les-Alpilles
1 autorisation
Saint-Étienne-du-Grès
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.