CC TERRE D'EAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC TERRE D'EAU
CC TERRE D'EAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Auzainvilliers.
Profil et organisation
CC TERRE D'EAU est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88140 à BULGNEVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC TERRE D'EAU
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC TERRE D'EAU
Activité d’urbanisme de CC TERRE D'EAU
CC TERRE D'EAU compte 6 autorisations recensées sur la période 05/10/2017 - 16/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRE D'EAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC TERRE D'EAU
4 autorisations sur la période 05/10/2017 - 02/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Auzainvilliers. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRE D'EAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 85 Rue De La Miellerie Zac - Site D', Auzainvilliers (88140) | PC Locaux | C556 | 800 m² | 118 m² | 2024/12/02 |
| Route Departementale D3, Remoncourt (88800) | PC Locaux | ZL29 | — | 140 m² | 2019/01/24 |
| Route Departementale 14, Auzainvilliers (88140) | PC Locaux | OC558P | — | 1 041 m² | 2018/08/18 |
| Rue De La Fosse Belier, Vittel (88800) | PC Locaux | AW308 | 33 122 m² | 3 204 m² | 2017/10/05 |
Permis d'aménager de CC TERRE D'EAU
2 autorisations sur la période 03/12/2025 - 16/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Contrexéville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Gare - Avenue, Vittel (88800) | PA | AI145, AI149 | 1 064 791 m² | 2026/01/16 |
| Rn 429 - Rd 165 - Avenue D, Contrexéville (88140) | PA | AT14, AT26 | 126 999 m² | 2025/12/03 |
Répartition géographique des autorisations de CC TERRE D'EAU
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Auzainvilliers
2 autorisations
Vittel
2 autorisations
Contrexéville
1 autorisation
Remoncourt
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC TERRE D'EAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC TERRE D'EAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.