2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
CC PORTE DU JURA est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Amour.
CC PORTE DU JURA est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 39190 à Beaufort-Orbagna.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC PORTE DU JURA compte 9 autorisations recensées sur la période 11/04/2020 - 11/05/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC PORTE DU JURA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 11/04/2020 - 11/05/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Amour. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC PORTE DU JURA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Teppes, Val-Sonnette (39190) | PC Logement | ZH10 | 2 732 m² | 147 m² | 2020/06/03 |
| 4 Rue De La Gare, Cousance (39190) | DP Locaux | B48 | 8 953 m² | 18 m² | 2020/04/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 25/08/2025 - 14/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Balanod. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Plarus Chemin Dit Des Paillards, Les Trois-Châteaux (39160) | PA | ZB212, ZB9 | 10 499 m² | 2026/04/14 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rte De Saint Amour, Balanod (39160) | PA | AA327 | 731 m² | 2025/08/25 |
5 communes - 1 département - 1 région
Saint-Amour
4 autorisations
Balanod
2 autorisations
Cousance
1 autorisation
Les Trois-Châteaux
1 autorisation
Val-Sonnette
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
