2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Reillanne.
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04300 à Mane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON compte 11 autorisations recensées sur la période 01/05/2019 - 09/05/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 01/05/2019 - 09/05/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Reillanne. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Place, Reillanne (04110) | PC Logement | 0F223 | 47 m² | 54 m² | 2023/12/07 |
| Le Village, Simiane-la-Rotonde (04150) | DP Locaux | 0I354 | 85 m² | 54 m² | 2023/05/02 |
| Le Village, Saint-Martin-les-Eaux (04300) | PC Mixte | D468, D469 | — | 315 m² | 2023/03/07 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 03/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Dauphin. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi De Biaboux, Dauphin (04300) | PA | ZA22 | 19 140 m² | 2023/04/03 |
6 communes - 1 département - 1 région
Reillanne
3 autorisations
Banon
2 autorisations
Saint-Michel-l'Observatoire
2 autorisations
Simiane-la-Rotonde
2 autorisations
Dauphin
1 autorisation
Saint-Martin-les-Eaux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
