CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Châteaubernard.
Profil et organisation
CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 16100 à COGNAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/01/1994
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
Activité d’urbanisme de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES compte 7 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 30/06/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
3 autorisations sur la période 05/04/2015 - 30/06/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Bréville. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Victor Hugo, Cognac (16100) | DP Locaux | AY749, AY417 | 21 182 m² | 14 m² | 2023/06/30 |
| 9 Rue Raymond Doussinet, Bréville (16370) | PC Locaux | AD216 | 440 m² | 149 m² | 2017/03/31 |
| Stade Claude Boue Les Poiriers Les Bannis, Châteaubernard (16100) | PC Locaux | BD60, BD58 | 24 096 m² | 719 m² | 2015/04/05 |
Permis d'aménager de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
4 autorisations sur la période 15/01/2013 - 26/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Châteaubernard. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Basse St Martin, Cognac (16100) | PA | BL360 | 7 575 m² | 2020/06/26 |
| Av D Angouleme Rue Gelines Echassier Vauzelles, Châteaubernard (16100) | PA | AN235, AN200 | — | 2015/05/20 |
| Rue Des Groies, Châteaubernard (16100) | PA | BD22, BD10 | — | 2015/03/11 |
| Rue Du Commerce, Châteaubernard (16100) | PA | AY110 | — | 2013/01/15 |
Répartition géographique des autorisations de CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC GRAND COGNAC COMMUNAUTE DE COMMUNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.