Présentation détaillée de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 7 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Angoulême.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 16000 à Angoulême.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
18/12/1989
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME compte 14
autorisations recensées
sur la période 04/03/2013 - 07/06/2022,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
14
Période couverte
04/03/2013 - 07/06/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME
7 autorisations sur la période 04/03/2013 - 13/01/2021, réparties dans 6 communes, principalement à L'Isle-d'Espagnac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME
3 autorisations sur la période 22/10/2020 - 07/06/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Angoulême. Ce type représente 21 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME
4 autorisations sur la période 26/08/2015 - 11/07/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Angoulême. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME ?
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME ?
Le profil de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.