Présentation détaillée de SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM
SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Mornac.
Profil et organisation
SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 16600 à Mornac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM
Permis de construire et DP de SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM
Activité d’urbanisme de SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM
SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM compte 15
autorisations recensées
sur la période 19/04/2013 - 27/02/2026,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
15
Période couverte
19/04/2013 - 27/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM
15 autorisations sur la période 19/04/2013 - 27/02/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Mornac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM ?
SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM ?
Le profil de SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.