CC DU MELLOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC DU MELLOIS
CC DU MELLOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Melle.
Profil et organisation
CC DU MELLOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 79500 à MELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU MELLOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU MELLOIS
Activité d’urbanisme de CC DU MELLOIS
CC DU MELLOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 25/07/2014 - 12/09/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU MELLOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU MELLOIS
4 autorisations sur la période 26/12/2014 - 12/09/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Melle. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU MELLOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Champs Du Parc, La Mothe-Saint-Héray (79800) | PC Locaux | B399 | 8 238 m² | 95 m² | 2018/09/12 |
| 1 Pl De L Eglise, Rom (79120) | PC Locaux | AC12 | 1 147 m² | 63 m² | 2017/01/13 |
| Allee Du Pinier, Melle (79500) | PC Locaux | AC77 | 2 138 m² | 64 m² | 2017/01/06 |
| All Du Pinier Le Pinier, Melle (79500) | PC Locaux | AC77 | 2 138 m² | 83 m² | 2014/12/26 |
Permis d'aménager de CC DU MELLOIS
2 autorisations sur la période 25/07/2014 - 13/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Melle. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pinier Le Pinier, Melle (79500) | PA | AC104 | 40 197 m² | 2016/07/13 |
| Voie Communale 14 Le Pinier, Melle (79500) | PA | AC83 | — | 2014/07/25 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU MELLOIS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU MELLOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU MELLOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.