CC DU BASSIN D'AUBENAS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de CC DU BASSIN D'AUBENAS
CC DU BASSIN D'AUBENAS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Aubenas.
Profil et organisation
CC DU BASSIN D'AUBENAS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07200 à UCEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU BASSIN D'AUBENAS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DU BASSIN D'AUBENAS
Activité d’urbanisme de CC DU BASSIN D'AUBENAS
CC DU BASSIN D'AUBENAS compte 7 autorisations recensées sur la période 14/05/2019 - 24/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU BASSIN D'AUBENAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU BASSIN D'AUBENAS
7 autorisations sur la période 14/05/2019 - 24/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Aubenas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU BASSIN D'AUBENAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 67 Chemin De Ripotier, Aubenas (07200) | PC Locaux | 0D2994, 00291 | 8 480 m² | 183 m² | 2025/12/24 |
| 2 Boulevard Camille Laprade, Aubenas (07200) | PC Locaux | 0B3514 | 8 820 m² | 17 m² | 2025/04/30 |
| 53 Boulevard Gambetta, Aubenas (07200) | PC Locaux | 0F1254, 0F1257 | 464 m² | 3 m² | 2025/01/16 |
| 10 Rue Montgolfier, Aubenas (07200) | PC Locaux | 0B2146, 0B4513 | 5 297 m² | 266 m² | 2024/06/27 |
| Le Charnivet, Saint-Privat (07200) | PC Locaux | AH131, AH135 | 12 437 m² | 106 m² | 2023/02/06 |
| 6 Rue Albert Seibel, Aubenas (07200) | PC Locaux | 0B3491, 0B2353 | 1 004 m² | 168 m² | 2021/03/01 |
| 91 Rue Jean Jaures, Vals-les-Bains (07600) | PC Locaux | AN724, AN723 | — | 408 m² | 2019/05/14 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU BASSIN D'AUBENAS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU BASSIN D'AUBENAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU BASSIN D'AUBENAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.