CC DES VALLEES DU CLAIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200043628 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Vienne (86)

Total autorisations

17

Permis de construire et DP

11

Permis d'aménager

5

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC DES VALLEES DU CLAIN

CC DES VALLEES DU CLAIN est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Fleuré.

Profil et organisation

CC DES VALLEES DU CLAIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 86340 à LA VILLEDIEU-DU-CLAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DES VALLEES DU CLAIN
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES VALLEES DU CLAIN

Activité d’urbanisme de CC DES VALLEES DU CLAIN

CC DES VALLEES DU CLAIN compte 17 autorisations recensées sur la période 27/10/2015 - 08/07/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DES VALLEES DU CLAIN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

27/10/2015 - 08/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de CC DES VALLEES DU CLAIN

11 autorisations sur la période 27/10/2015 - 08/07/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Fleuré. Ce type représente 65 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES VALLEES DU CLAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rue De Ruffigny, Iteuil (86240) PC Locaux AC76, AC78 3 704 m² 1 292 m² 2025/07/08
Route De Fleure Gymnase, Fleuré (86340) PC Locaux AC17, AC18 4 909 m² 233 m² 2022/06/17
La Rangoniere Rue Des Eulets - Complexe Sportif Marc, Smarves (86240) PC Locaux AP34, AP35 305 m² 2021/06/22
Les Herondieres, Roches-Prémarie-Andillé (86340) PC Locaux AM25, AM26 22 m² 2020/03/13
Zae Les Herondieres, Roches-Prémarie-Andillé (86340) DP Locaux AM33 13 239 m² 6 m² 2019/12/04
25 Route De Nieuil L'espoir, La Villedieu-du-Clain (86340) DP Locaux B1195 27 582 m² 8 m² 2017/07/24
Les Boulites, Roches-Prémarie-Andillé (86340) PC Locaux BL2 99 m² 2016/08/10
27 Route De Nieuil L'espoir, La Villedieu-du-Clain (86340) PC Locaux B1195 27 582 m² 1 265 m² 2016/07/18
Les Prinaux, Vivonne (86370) PC Locaux A1315, A1316 19 353 m² 765 m² 2016/06/06
Za Anthylis Le Guille, Fleuré (86340) DP Locaux AM88 126 598 m² 6 m² 2016/05/01
Z.a Anthyllis, Fleuré (86340) PC Locaux AM85 6 523 m² 673 m² 2015/10/27

Permis d'aménager de CC DES VALLEES DU CLAIN

5 autorisations sur la période 26/02/2016 - 04/03/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Fleuré. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Vc 10 De Ruffigny A Touche, Iteuil (86240) PA B535 22 090 m² 2022/03/04
Pre De La Foire, Château-Larcher (86370) PA B54, B865 2019/12/19
Les Herondieres, Roches-Prémarie-Andillé (86340) PA AM25, AM26 2019/08/30
Za Anthyllis, Fleuré (86340) PA AM87, AM88 2016/12/20
Zone D'activite Anthyllis, Fleuré (86340) PA AM87, AM88 42 542 m² 2016/02/26

Permis de démolir de CC DES VALLEES DU CLAIN

1 autorisation sur la période 19/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Iteuil. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
31 Rue De Ruffigny, Iteuil (86240) PD AC76 2024/09/19

Répartition géographique des autorisations de CC DES VALLEES DU CLAIN

Demandeurs comparables à CC DES VALLEES DU CLAIN

Sources des informations sur CC DES VALLEES DU CLAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DES VALLEES DU CLAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DES VALLEES DU CLAIN ?
CC DES VALLEES DU CLAIN est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DES VALLEES DU CLAIN ?
Le profil de CC DES VALLEES DU CLAIN recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DES VALLEES DU CLAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DES VALLEES DU CLAIN concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DES VALLEES DU CLAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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