CC DES 4B SUD CHARENTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de CC DES 4B SUD CHARENTE
CC DES 4B SUD CHARENTE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Barbezieux-Saint-Hilaire.
Profil et organisation
CC DES 4B SUD CHARENTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 16360 à TOUVERAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES 4B SUD CHARENTE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES 4B SUD CHARENTE
Activité d’urbanisme de CC DES 4B SUD CHARENTE
CC DES 4B SUD CHARENTE compte 10 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 19/12/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES 4B SUD CHARENTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES 4B SUD CHARENTE
7 autorisations sur la période 26/02/2013 - 01/09/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Barbezieux-Saint-Hilaire. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES 4B SUD CHARENTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route De L'ancienne Gare, Touvérac (16360) | PC Locaux | 0A892, 0A894 | 3 795 m² | 35 m² | 2025/09/01 |
| La Lapiniere - Pereuil -, Val des Vignes (16250) | PC Locaux | 0D453 | 5 692 m² | 19 m² | 2023/02/08 |
| Rue Bellevue, Brossac (16480) | PC Locaux | 0E1095 | 2 867 m² | 358 m² | 2019/12/10 |
| Chez Les Goys, Barret (16300) | PC Locaux | H117, H737 | 7 748 m² | 191 m² | 2016/05/09 |
| Le Vivier, Touvérac (16360) | PC Locaux | A892, A894 | 3 795 m² | 134 m² | 2015/01/13 |
| Rue Du Capitaine Jacques Souil, Barbezieux-Saint-Hilaire (16300) | PC Locaux | D429 | 6 361 m² | 233 m² | 2014/10/06 |
| Pl De Verdun, Barbezieux-Saint-Hilaire (16300) | PC Locaux | AC235, AC236 | 10 367 m² | 1 m² | 2013/02/26 |
Permis de démolir de CC DES 4B SUD CHARENTE
3 autorisations sur la période 14/08/2014 - 19/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Barbezieux-Saint-Hilaire. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Chez Ramier, Oriolles (16480) | PD | 0A1119 | 68 586 m² | 2025/12/19 |
| 40 Avenu Felix Gaillard, Barbezieux-Saint-Hilaire (16300) | PD | 0D429 | 6 361 m² | 2017/04/13 |
| Rte De Villebois Lavalette Art Pat Gel, Coteaux-du-Blanzacais (16250) | PD | X478, X477 | — | 2014/08/14 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES 4B SUD CHARENTE
7 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Barbezieux-Saint-Hilaire
3 autorisations
Touvérac
2 autorisations
Barret
1 autorisation
Brossac
1 autorisation
Coteaux-du-Blanzacais
1 autorisation
Oriolles
1 autorisation
Val des Vignes
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES 4B SUD CHARENTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES 4B SUD CHARENTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.