CC DE FOREZ-EST - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200065894 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC DE FOREZ-EST

CC DE FOREZ-EST est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Chazelles-sur-Lyon.

Profil et organisation

CC DE FOREZ-EST est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 42110 à Feurs.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DE FOREZ-EST
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCFE
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE FOREZ-EST

Activité d’urbanisme de CC DE FOREZ-EST

CC DE FOREZ-EST compte 8 autorisations recensées sur la période 02/03/2020 - 29/05/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DE FOREZ-EST, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

02/03/2020 - 29/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de CC DE FOREZ-EST

6 autorisations sur la période 16/04/2020 - 29/05/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Aveizieux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE FOREZ-EST dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

1 à 6 sur 6 autorisations

Permis d'aménager de CC DE FOREZ-EST

1 autorisation sur la période 06/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Balbigny. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis d'aménager en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Concillon, Balbigny (42510) PA 0B1056, 0B1057 75 775 m² 2020/05/06

Permis de démolir de CC DE FOREZ-EST

1 autorisation sur la période 02/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chazelles-sur-Lyon. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de démolir en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Font Rivaud, Chazelles-sur-Lyon (42140) PD 0C29 3 235 m² 2020/03/02

Répartition géographique des autorisations de CC DE FOREZ-EST

Demandeurs comparables à CC DE FOREZ-EST

Sources des informations sur CC DE FOREZ-EST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DE FOREZ-EST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE FOREZ-EST ?
CC DE FOREZ-EST est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE FOREZ-EST ?
Le profil de CC DE FOREZ-EST recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE FOREZ-EST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE FOREZ-EST concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE FOREZ-EST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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