CC DE FOREZ-EST - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CC DE FOREZ-EST
CC DE FOREZ-EST est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Chazelles-sur-Lyon.
Profil et organisation
CC DE FOREZ-EST est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 42110 à FEURS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE FOREZ-EST
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCFE
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE FOREZ-EST
Activité d’urbanisme de CC DE FOREZ-EST
CC DE FOREZ-EST compte 8 autorisations recensées sur la période 02/03/2020 - 29/05/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE FOREZ-EST, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DE FOREZ-EST
6 autorisations sur la période 16/04/2020 - 29/05/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Aveizieux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE FOREZ-EST dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 142 Du Bouchet, Aveizieux (42330) | PC Locaux | 0C1197, 0C1198 | 10 020 m² | 76 m² | 2026/05/29 |
| 94 Rue Des Liseurs, Rozier-en-Donzy (42810) | PC Locaux | 0B2422 | — | 478 m² | 2025/10/27 |
| 31 Place De La Mairie, Saint-Marcel-de-Félines (42122) | PC Locaux | AB138 | — | 24 m² | 2024/05/30 |
| Faubo Saint Antoine, Feurs (42110) | PC Locaux | AM388, AM391 | 1 225 m² | 1 283 m² | 2022/06/15 |
| Le Fond Rivaud, Chazelles-sur-Lyon (42140) | PC Locaux | 0C1271, 0C1273 | — | 99 m² | 2020/09/08 |
| Rue Du Geyser, Montrond-les-Bains (42210) | PC Locaux | AN64 | 1 756 m² | 1 054 m² | 2020/04/16 |
Permis d'aménager de CC DE FOREZ-EST
1 autorisation sur la période 06/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Balbigny. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Concillon, Balbigny (42510) | PA | 0B1056, 0B1057 | 75 775 m² | 2020/05/06 |
Permis de démolir de CC DE FOREZ-EST
1 autorisation sur la période 02/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chazelles-sur-Lyon. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Font Rivaud, Chazelles-sur-Lyon (42140) | PD | 0C29 | 3 235 m² | 2020/03/02 |
Répartition géographique des autorisations de CC DE FOREZ-EST
7 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Chazelles-sur-Lyon
2 autorisations
Aveizieux
1 autorisation
Balbigny
1 autorisation
Feurs
1 autorisation
Montrond-les-Bains
1 autorisation
Rozier-en-Donzy
1 autorisation
Saint-Marcel-de-Félines
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE FOREZ-EST
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE FOREZ-EST
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.