CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS - Permis de construire et DP

Active
200039824 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS

CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Fabras.

Profil et organisation

CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07330 à Thueyts.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS

Activité d’urbanisme de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS

CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS compte 7 autorisations recensées sur la période 29/07/2014 - 22/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

29/07/2014 - 22/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS

7 autorisations sur la période 29/07/2014 - 22/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Fabras.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

7 autorisations

1 à 7 sur 7 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS

Demandeurs comparables à CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS

Sources des informations sur CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS ?
CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS ?
Le profil de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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