CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS
CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Fabras.
Profil et organisation
CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07330 à THUEYTS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS
Activité d’urbanisme de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS
CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS compte 7 autorisations recensées sur la période 29/07/2014 - 22/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS
7 autorisations sur la période 29/07/2014 - 22/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Fabras.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 490 Chem De L Echelette, Fabras (07380) | PC Locaux | A2280 | 4 977 m² | 684 m² | 2026/03/22 |
| 485 Route De L Echelette Les Giraudes, Fabras (07380) | PC Locaux | A9, A8 | 5 200 m² | 146 m² | 2024/06/28 |
| Chem De La Condamine, Thueyts (07330) | PC Locaux | AC209, AC609 | 2 684 m² | 141 m² | 2023/09/27 |
| Mouleyres, Thueyts (07330) | PC Locaux | AD729 | 1 909 m² | 141 m² | 2023/04/12 |
| Rue Des Ecoles, Lalevade-d'Ardèche (07380) | PC Locaux | A1483, A2819 | 8 920 m² | 201 m² | 2019/09/05 |
| Chamondin, Lalevade-d'Ardèche (07380) | PC Locaux | A2088 | 1 060 m² | 16 m² | 2016/08/29 |
| Le Village, Pont-de-Labeaume (07380) | PC Locaux | B327 | 1 130 m² | 105 m² | 2014/07/29 |
Répartition géographique des autorisations de CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Fabras
2 autorisations
Lalevade-d'Ardèche
2 autorisations
Thueyts
2 autorisations
Pont-de-Labeaume
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.