2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
18
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
6
Permis de démolir
1
CC ANDAINE - PASSAIS est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Juvigny Val d'Andaine.
CC ANDAINE - PASSAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 61140 à Juvigny Val d'Andaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC ANDAINE - PASSAIS compte 18 autorisations recensées sur la période 04/06/2018 - 22/04/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC ANDAINE - PASSAIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 07/11/2018 - 22/04/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Juvigny Val d'Andaine. Ce type représente 61 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ANDAINE - PASSAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gare Juvigny Sous Andaine, Juvigny Val d'Andaine (61140) | PC Locaux | H441, H537 | 6 915 m² | 148 m² | 2022/08/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 autorisations sur la période 04/06/2018 - 04/09/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Ceaucé. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Taillis De La Butte Tour D Juvigny Sous Andaine, Juvigny Val d'Andaine (61140) | PA | C41, C42 | 48 175 m² | 2024/09/04 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L'etre Delangle - Rue De L Saint Michel Des Andaines, Bagnoles de l'Orne Normandie (61140) | PA | ZI35, ZI157 | 7 918 m² | 2022/10/06 |
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Chevroliere La Chapelle D'andaine, Rives d'Andaine (61140) | PA | ZL116 | 24 555 m² | 2020/01/20 |
| Les Petits Champs, Ceaucé (61330) | PA | ZK80, ZK273 | 6 898 m² | 2020/01/14 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Petits Champs, Ceaucé (61330) | PA | ZK273, ZK274 | 5 731 m² | 2018/11/20 |
| Zone Artisanale Des Fourmi, Rives d'Andaine (61140) | PA | AH82 | 3 437 m² | 2018/06/04 |
1 autorisation sur la période 15/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Juvigny Val d'Andaine. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Tour De Bonvouloir Juvigny Sous Andaine, Juvigny Val d'Andaine (61140) | PD | C432 | — | 2024/02/15 |
6 communes - 1 département - 1 région
Juvigny Val d'Andaine
6 autorisations
Rives d'Andaine
5 autorisations
Ceaucé
4 autorisations
Bagnoles de l'Orne Normandie
1 autorisation
Passais Villages
1 autorisation
Torchamp
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
