CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200069250 Communauté d'agglomération ETI Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Aube (10)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Troyes.

Profil et organisation

CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 10000 à TROYES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Activité d’urbanisme de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE compte 9 autorisations recensées sur la période 15/05/2017 - 20/04/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

15/05/2017 - 20/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

4 autorisations sur la période 15/05/2017 - 27/06/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Bouilly. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
37 Avenue Jean Jaures, La Chapelle-Saint-Luc (10600) PC Locaux AO296 27 604 m² 84 m² 2022/06/27
Rue Du Gymnase, Bouilly (10320) PC Locaux AD248 16 026 m² 364 m² 2021/06/10
122 Avenue Robert Schumann, Troyes (10000) PC Locaux AH377, AH382 84 261 m² 410 m² 2017/08/03
Departentale 48, Thennelières (10410) DP Locaux ZE121 30 768 m² 9 m² 2017/05/15

Permis d'aménager de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

3 autorisations sur la période 09/12/2021 - 20/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Pont-Sainte-Marie. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route Departementale N_15 Route De Grange L'eveque, Saint-Lyé (10180) PA ZW171, ZW174 72 325 m² 2026/04/20
Boulevard Jules Guesde, Troyes (10000) PA CE4, CE5 15 256 m² 2025/01/28
7 Rue Roger Salengro, Pont-Sainte-Marie (10150) PA AL208 15 075 m² 2021/12/09

Permis de démolir de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

2 autorisations sur la période 17/04/2019 - 10/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Pont-Sainte-Marie. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Pont-Sainte-Marie (10150) PD 2023/02/10
23 Rue Aux Moines, Troyes (10000) PD AD441, AD439 38 736 m² 2019/04/17

Répartition géographique des autorisations de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Demandeurs comparables à CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Sources des informations sur CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE ?
CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE ?
Le profil de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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