COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Charmont-sous-Barbuise.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 10220 à PINEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE compte 11 autorisations recensées sur la période 03/02/2014 - 30/09/2022, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE
11 autorisations sur la période 03/02/2014 - 30/09/2022, réparties dans 6 communes, principalement à Charmont-sous-Barbuise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Cornue, Onjon (10220) | PC Locaux | AB51 | 17 784 m² | 1 088 m² | 2022/09/30 |
| Grande Rue, Avant-lès-Ramerupt (10240) | PC Locaux | AC95, AC113 | 2 175 m² | 233 m² | 2022/08/11 |
| 2 Rue Des Ecoles, Charmont-sous-Barbuise (10150) | PC Locaux | AE160 | 4 728 m² | 112 m² | 2021/02/04 |
| 4 Rue Des Ecoles, Charmont-sous-Barbuise (10150) | PC Locaux | AE156 | 4 758 m² | 61 m² | 2021/02/04 |
| 1B Rue Du Tureau, Piney (10220) | PC Locaux | AC231, AC225 | — | 649 m² | 2019/08/06 |
| Voie De Champigny, Mesnil-Sellières (10220) | PC Locaux | ZM70 | 5 000 m² | 116 m² | 2019/01/18 |
| 25 Rue Du Marmoret, Brévonnes (10220) | DP Locaux | H1056 | 7 820 m² | 18 m² | 2018/06/25 |
| Rue Des Ecoles, Charmont-sous-Barbuise (10150) | PC Locaux | AE155 | 1 500 m² | 303 m² | 2017/09/26 |
| 10 Rue Du General De Gaulle, Piney (10220) | PC Locaux | AB112, AB289 | 3 427 m² | 125 m² | 2015/03/16 |
| Rue Des Ecoles, Charmont-sous-Barbuise (10150) | PC Locaux | AE155 | 1 519 m² | 267 m² | 2014/09/22 |
| Voie De Champigny, Mesnil-Sellières (10220) | PC Locaux | ZM70 | 5 000 m² | 919 m² | 2014/02/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE
6 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Charmont-sous-Barbuise
4 autorisations
Mesnil-Sellières
2 autorisations
Piney
2 autorisations
Avant-lès-Ramerupt
1 autorisation
Brévonnes
1 autorisation
Onjon
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.