BATIFRANC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
328517321 Autres formes juridiques PME Créée le 22/11/1983

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 64.91Z - Crédit-bail

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

14

Permis de construire et DP

11

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de BATIFRANC

BATIFRANC est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Besançon.

Profil et organisation

BATIFRANC est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BATIFRANC
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 64.91Z - Crédit-bail
SIRET du siège
Date de création
22/11/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BATIFRANC

Activité d’urbanisme de BATIFRANC

BATIFRANC compte 14 autorisations recensées sur la période 27/11/2013 - 15/07/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATIFRANC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

27/11/2013 - 15/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de BATIFRANC

11 autorisations sur la période 25/04/2014 - 15/07/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Grand-Charmont. Ce type représente 79 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATIFRANC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 11 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Avenue Francoise Giroud, Dijon (21000) DP Locaux AE915, AE923 1 663 m² 323 m² 2026/07/15

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pres De Fontaine - Lot 3, Fontaine-lès-Dijon (21121) PC Locaux B181 23 722 m² 2 110 m² 2021/05/05

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18-20 Rue Sully, Dijon (21000) PC Locaux BX259 5 079 m² 1 623 m² 2019/10/25

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Sodetal Zi, Devecey (25870) PC Locaux AK74, AK75 10 765 m² 602 m² 2018/07/18

Autorisations en 2017

4 autorisations affichées pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Chavannes, Montceau-les-Mines (71300) PC Locaux BE504, CI412 — 4 153 m² 2017/09/18
Technoland 2, Brognard (25600) PC Locaux ZA185, ZA187 8 000 m² 2 503 m² 2017/06/09
Rue De La Liberation Sous Les Vies, Grand-Charmont (25200) PC Locaux AN135, AN92 3 728 m² 1 236 m² 2017/05/17
Zone Du Charmontet, Grand-Charmont (25200) PC Locaux AN224 4 638 m² 1 363 m² 2017/03/01

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Sodetal, Devecey (25870) PC Locaux AK74, AK75 10 742 m² 327 m² 2015/09/23

Permis de démolir de BATIFRANC

3 autorisations sur la période 27/11/2013 - 23/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 21 % des autorisations du profil.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de démolir en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4 Rue D Lycée, Besançon (25000) PD AW2 9 681 m² 2014/03/21

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de démolir en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
6 Rue D Muguet, Besançon (25000) PD CD231 3 080 m² 2013/11/27

Répartition géographique des autorisations de BATIFRANC

Demandeurs comparables à BATIFRANC

Sources des informations sur BATIFRANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATIFRANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATIFRANC ?
BATIFRANC est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATIFRANC ?
Le profil de BATIFRANC recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATIFRANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATIFRANC concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATIFRANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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