2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Rougemont.
ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE compte 10 autorisations recensées sur la période 17/06/2014 - 10/10/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 17/06/2014 - 10/10/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Rougemont. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 380 Rue Du Martiney, Villersexel (70110) | PC Locaux | E511, E512 | 2 521 m² | 1 262 m² | 2022/12/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rougemont. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Gouhelans (Rd N_1, Rougemont (25680) | PA | AL385 | 3 233 m² | 2024/07/15 |
7 communes - 2 départements - 1 région
Rougemont
3 autorisations
Villersexel
2 autorisations
Besançon
1 autorisation
Franois
1 autorisation
Levier
1 autorisation
Montbéliard
1 autorisation
Vesoul
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
