ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
387675804 Association déclarée PME Créée le 07/05/1991

Infos clés

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE

ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Louviers.

Profil et organisation

ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92100 à BOULOGNE-BILLANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
07/05/1991
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE

ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE compte 10 autorisations recensées sur la période 23/04/2014 - 01/12/2025, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

23/04/2014 - 01/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE

6 autorisations sur la période 06/08/2018 - 01/12/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Clamecy. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Quai Jobez, Hauts de Bienne (39400) DP Locaux AI614 7 379 m² 215 m² 2025/12/01
0004 Impasse Des Tanneries, Clamecy (58500) DP Locaux BK154 218 m² 88 m² 2024/07/16
Chem Du Pont Des Chapeliers Les Graves Du Riou Bourdou, Saint-Pons (04400) PC Locaux 0B1326 2 000 m² 148 m² 2021/08/18
16 Av Du General De Gaulle, Saint-Junien (87200) PC Locaux CW97 2 310 m² 231 m² 2020/10/05
2 Rue Du Perche, La Ferté-Bernard (72400) PC Locaux AB217, AB268 6 829 m² 214 m² 2020/07/07
19 Rue Des Sous Bois Le Chapelou, Saint-Flour (15100) PC Locaux BM241, BM265 1 722 m² 157 m² 2018/08/06

Permis d'aménager de ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE

1 autorisation sur la période 31/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Louviers. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4 Rue Des Entrepots, Louviers (27400) PA ZA168 4 995 m² 2014/12/31

Permis de démolir de ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE

3 autorisations sur la période 23/04/2014 - 19/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Louviers. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route Des Cars, Châlus (87230) PD B0713 3 825 m² 2021/01/19
36 Av Winston Churchill, Louviers (27400) PD ZA267 8 612 m² 2015/05/12
4 Rue Des Entrepots, Louviers (27400) PD ZA168 4 995 m² 2014/04/23

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE

Sources des informations sur ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE ?
ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE ?
Le profil de ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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