2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN compte 7 autorisations recensées sur la période 25/09/2015 - 19/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 25/09/2015 - 19/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin De L'esperance, Besançon (25000) | PC Locaux | BM54 | 44 390 m² | 95 m² | 2016/08/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 28/04/2021 - 18/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin De L'esperance, Besançon (25000) | PD | BM77, BM110 | 49 383 m² | 2021/05/18 |
| 1 Chemin De L'esperance, Besançon (25000) | PD | BM98, BM77 | 9 136 m² | 2021/04/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
