ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR - Permis de construire et DP

Active
311532683 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Présentation détaillée de ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR

ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaux-Neuve.

Profil et organisation

ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25370 à LONGEVILLES-MONT-D'OR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR

Activité d’urbanisme de ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR

ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2017 - 03/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/11/2017 - 03/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR

2 autorisations sur la période 23/11/2017 - 03/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chaux-Neuve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Communal Des Cerclevaux, Chaux-Neuve (25240) PC Locaux A373, A388 38 006 m² 289 m² 2024/05/03
Route De La Fontaine Les Cerclevaux, Chaux-Neuve (25240) PC Locaux A371, A373 41 470 m² 300 m² 2017/11/23

Répartition géographique des autorisations de ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR

Sources des informations sur ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR ?
ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR ?
Le profil de ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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