Présentation détaillée de AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 17 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Toulouse.
Profil et organisation
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 31400 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE
SIREN
Forme juridique
SA d'économie mixte à conseil d'administration
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Sigle
SEM AREC OCCITANIE
Date de création
01/10/1989
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1-2 salariés
Siège social
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Permis de construire et DP de AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE
Activité d’urbanisme de AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE compte 17
autorisations recensées
sur la période 29/01/2013 - 24/10/2018,
dans 10
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
17
Période couverte
29/01/2013 - 24/10/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
10 communes
Permis de construire et DP de AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE
17 autorisations sur la période 29/01/2013 - 24/10/2018, réparties dans 10 communes, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE ?
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE ?
Le profil de AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE recense 17 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.