ETUDE CONCEPTION INCLUSVE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ETUDE CONCEPTION INCLUSVE
ETUDE CONCEPTION INCLUSVE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Bellevigne-en-Layon.
Profil et organisation
ETUDE CONCEPTION INCLUSVE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31840 à SEILH.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ETUDE CONCEPTION INCLUSVE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Sigle
- E.C.I
- Date de création
- 27/01/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ETUDE CONCEPTION INCLUSVE
Activité d’urbanisme de ETUDE CONCEPTION INCLUSVE
ETUDE CONCEPTION INCLUSVE compte 8 autorisations recensées sur la période 12/11/2024 - 24/02/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETUDE CONCEPTION INCLUSVE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ETUDE CONCEPTION INCLUSVE
7 autorisations sur la période 12/11/2024 - 16/01/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Bellevigne-en-Layon. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETUDE CONCEPTION INCLUSVE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Mondial 98, Lansargues (34130) | PC Logement | BB261 | 10 363 m² | 664 m² | 2026/01/16 |
| Ch De Gauthard, Mazamet (81200) | PC Logement | AX463, AX464 | 3 768 m² | 664 m² | 2025/07/18 |
| 12 Ch Du Seminaire, Toulouse (31100) | PC Mixte | AK101 | 683 m² | 890 m² | 2025/07/10 |
| Rue Simone De Beauvoir, Castelnaudary (11400) | PC Logement | AP339, AP340 | 1 924 m² | 664 m² | 2025/07/02 |
| 10 Rue Victor Hugo, Bellevigne-en-Layon (49380) | PC Logement | AC116 | 1 688 m² | 664 m² | 2025/04/07 |
| Avenue De Paris, Saint-Lô (50000) | PC Logement | CX475 | 2 097 m² | 664 m² | 2025/02/28 |
| Rue Du Stade, Bernay (27300) | PC Logement | AK451 | 3 496 m² | 664 m² | 2024/11/12 |
Permis d'aménager de ETUDE CONCEPTION INCLUSVE
1 autorisation sur la période 24/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Grenade. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Lion, Grenade (31330) | PA | AE417, AE416 | 2 191 m² | 2026/02/24 |
Répartition géographique des autorisations de ETUDE CONCEPTION INCLUSVE
8 communes - 7 départements - 3 régions
Communes les plus représentées
Bellevigne-en-Layon
1 autorisation
Bernay
1 autorisation
Castelnaudary
1 autorisation
Grenade
1 autorisation
Lansargues
1 autorisation
Mazamet
1 autorisation
Saint-Lô
1 autorisation
Toulouse
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à ETUDE CONCEPTION INCLUSVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETUDE CONCEPTION INCLUSVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.