ACD PROMOTION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
531532281 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/04/2011

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

19

Permis de construire et DP

17

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de ACD PROMOTION

ACD PROMOTION est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 17 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Heyrieux.

Profil et organisation

ACD PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69800 à Saint-Priest.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACD PROMOTION
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ACD PROMOTION

Activité d’urbanisme de ACD PROMOTION

ACD PROMOTION compte 19 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 16/06/2026, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACD PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

19

Période couverte

04/07/2013 - 16/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de ACD PROMOTION

17 autorisations sur la période 04/07/2013 - 16/06/2026, réparties dans 9 communes, principalement à Heyrieux. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACD PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.

Les 17 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Saint Fulbert, Lyon (69000) PC Logement BP63 564 m² 797 m² 2026/06/16

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
46 Rue Jules Verne, Saint-Priest (69800) DP Logement BH252, BH254 571 m² 264 m² 2025/09/08

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route De Mions, Toussieu (69780) DP Logement AI385, AI386 533 m² 49 m² 2024/05/30

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue General Leclerc, Heyrieux (38540) PC Logement AK169, AK176 913 m² 365 m² 2022/08/25

Autorisations en 2021

2 autorisations affichées pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Chemin Du Bois, Brignais (69530) PC Logement AI242, AI255 1 703 m² 621 m² 2021/04/07
39 Grande Rue, Saint-Priest (69800) PC Logement CW57 1 604 m² 247 m² 2021/02/14

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1922 Route De Beaucaire, Loire-sur-Rhône (69700) PC Logement AM636, AM633 911 m² 591 m² 2019/12/16

Autorisations en 2018

2 autorisations affichées pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Michalon, Brignais (69530) PC Logement BR54, BR176 — 632 m² 2018/10/12
Avenue Du 19 Mars 1962, Heyrieux (38540) PC Logement AC12, AC12P 1 983 m² 726 m² 2018/06/05

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
140 Route De Valencin, Saint-Just-Chaleyssin (38540) PC Logement B1089, B436 651 m² 413 m² 2017/08/24

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Les Cours, Four (38080) PC Logement AB110, AB195 678 m² 335 m² 2014/06/27

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
51 Rue Des Alpes Manissieux, Saint-Priest (69800) PC Logement BN67 1 188 m² 238 m² 2013/07/04

Permis d'aménager de ACD PROMOTION

2 autorisations sur la période 08/11/2021 - 07/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Ampuis. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Année

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ACD PROMOTION

Demandeurs comparables à ACD PROMOTION

Sources des informations sur ACD PROMOTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACD PROMOTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACD PROMOTION ?
ACD PROMOTION est associé à 19 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACD PROMOTION ?
Le profil de ACD PROMOTION recense 17 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACD PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACD PROMOTION concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACD PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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