ACD PROMOTION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
531532281 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/04/2011

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

19

Permis de construire et DP

17

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de ACD PROMOTION

ACD PROMOTION est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 17 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Heyrieux.

Profil et organisation

ACD PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69800 à SAINT-PRIEST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACD PROMOTION
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ACD PROMOTION

Activité d’urbanisme de ACD PROMOTION

ACD PROMOTION compte 19 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 16/06/2026, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACD PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

19

Période couverte

04/07/2013 - 16/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de ACD PROMOTION

17 autorisations sur la période 04/07/2013 - 16/06/2026, réparties dans 9 communes, principalement à Heyrieux. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACD PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Saint Fulbert, Lyon (69000) PC Logement BP63 564 m² 797 m² 2026/06/16
46 Rue Jules Verne, Saint-Priest (69800) DP Logement BH252, BH254 571 m² 264 m² 2025/09/08
1 Route De Mions, Toussieu (69780) DP Logement AI385, AI386 533 m² 49 m² 2024/05/30
Rue Victor Hugo, Heyrieux (38540) PC Logement AM102 2 815 m² 1 061 m² 2023/09/29
1 Route De Mions, Toussieu (69780) DP Logement AI385, AI386 533 m² 316 m² 2023/05/30
7 Place Gambetta, Heyrieux (38540) PC Logement AK316 132 m² 214 m² 2023/03/31
Avenue General Leclerc, Heyrieux (38540) PC Logement AK169, AK176 913 m² 365 m² 2022/08/25
16 Chemin Du Bois, Brignais (69530) PC Logement AI242, AI255 621 m² 2021/04/07
39 Grande Rue, Saint-Priest (69800) PC Logement CW57 247 m² 2021/02/14
1922 Route De Beaucaire, Loire-sur-Rhône (69700) PC Logement AM636, AM633 911 m² 591 m² 2019/12/16
Le Michalon, Brignais (69530) PC Logement BR54, BR176 632 m² 2018/10/12
Avenue Du 19 Mars 1962, Heyrieux (38540) PC Logement AC12, AC12P 1 983 m² 726 m² 2018/06/05
140 Route De Valencin, Saint-Just-Chaleyssin (38540) PC Logement B1089, B436 651 m² 413 m² 2017/08/24
Rue Du Puits De La Forge, Mornant (69440) PC Logement BH260 1 707 m² 583 m² 2016/07/20
58 Rue Jules Verne, Saint-Priest (69800) PC Logement BH42 681 m² 353 m² 2016/02/16
5 Les Cours, Four (38080) PC Logement AB110, AB195 678 m² 335 m² 2014/06/27
51 Rue Des Alpes Manissieux, Saint-Priest (69800) PC Logement BN67 1 188 m² 238 m² 2013/07/04

Permis d'aménager de ACD PROMOTION

2 autorisations sur la période 08/11/2021 - 07/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Ampuis. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
62 Rue Nationale Rd386, Condrieu (69420) PA AC261, AC262 5 192 m² 2025/07/07
17 Rue Des Maraichers, Ampuis (69420) PA AD3, AD4 1 255 m² 2021/11/08

Répartition géographique des autorisations de ACD PROMOTION

Demandeurs comparables à ACD PROMOTION

Sources des informations sur ACD PROMOTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACD PROMOTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACD PROMOTION ?
ACD PROMOTION est associé à 19 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACD PROMOTION ?
Le profil de ACD PROMOTION recense 17 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACD PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACD PROMOTION concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACD PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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