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Autorisations d'urbanisme à Tournans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Tournans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Tournans occupe la 435e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

9

Permis de construire

9

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

10,6

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2018 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 5,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Tournans

Retrouvez l'ensemble des 9 permis de construire délivrés à Tournans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Tournans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd, Tournans (25680) PC Locaux A408 Gaec Chatelain Agricole 1 752 m² 1 005 m² 2024/03/15
Rue De La Chapelle, Tournans (25680) PC Logement A910 83 m² 97 m² 2022/05/22
Rue De La Craie, Tournans (25680) PC Logement ZD86 2 001 m² 144 m² 2022/02/04
Aux Avets, Tournans (25680) PC Locaux ZC67 Gaec Chatelain Agricole 11 803 m² 480 m² 2021/03/12
Combe Du Seney, Tournans (25680) PC Locaux ZD83 Gaec De Tournans Agricole 33 372 m² 960 m² 2020/04/29
4 Rue De L Eglise, Tournans (25680) PC Logement A646, A856 1 686 m² 257 m² 2018/12/08
Aux Avets, Tournans (25680) PC Locaux ZC40, ZC42 Gaec Chatelain Agricole 48 422 m² 896 m² 2016/07/05
Aux Avets, Tournans (25680) PC Locaux ZC43, ZC42 12 800 m² 360 m² 2013/10/09
Hameau Du Mont De Veau La Combe Du Grand Pere, Tournans (25680) PC Locaux ZA27, ZA28 Gaec Viennet Freres Agricole 66 110 m² 560 m² 2013/05/20

Permis d'aménager à Tournans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Tournans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Tournans

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Tournans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Tournans (25680)

Commune rurale, Tournans (25680) rassemble 113 habitants pour une superficie de 9,0 km² (12,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 305 à 457 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Verne (25110) (13 autorisations) et La Bretenière (25640) (8 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Tournans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Tournans

📋 La base Sitadel recense 9 autorisations d'urbanisme pour Tournans. Il s'agit exclusivement de 9 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Gaec Chatelain.

L'année la plus active est 2022 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Tournans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2024 1 -50,0 % 1 0 0 1 005 m² -
2022 2 +100,0 % 2 0 0 241 m² 2
2021 1 0 % 1 0 0 480 m² -
2020 1 0 % 1 0 0 960 m² -
2018 1 0 % 1 0 0 257 m² 1
2016 1 -50,0 % 1 0 0 896 m² -
2013 2 - 2 0 0 920 m² -

Demandeurs les plus actifs à Tournans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Tournans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Tournans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Tournans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Tournans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Tournans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Tournans ?
Au total, 9 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Tournans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Tournans ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Tournans représentent 4 759 m² de surface de plancher créée et 3 logements autorisés.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Tournans ?
La commune de Tournans est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Tournans avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Verne (13 autorisations), La Bretenière (8 autorisations) et Trouvans (4 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Tournans ?
Sur la dernière année complète (2024), le volume d'autorisations à Tournans est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Tournans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Tournans.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme