Retour à Doubs (25)

Autorisations d'urbanisme à Germéfontaine

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Germéfontaine (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 12 autorisations : 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Germéfontaine occupe la 391e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

12

Permis de construire

10

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

2

Permis de construire à Germéfontaine

Retrouvez l'ensemble des 10 permis de construire délivrés à Germéfontaine. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Germéfontaine
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous Belcombe Sous Belcombe, Germéfontaine (25510) PC Locaux ZD78, ZD74 Gaec Belle Courbe Agricole 20 223 m² 443 m² 2026/03/17
1 Sous Belcombe, Germéfontaine (25510) PC Locaux ZC51 Abl SCI 11 084 m² 610 m² 2026/01/27
9 Grande Rue, Germéfontaine (25510) PC Logement AB222, AB221P 739 m² 118 m² 2023/05/15
25 Grande Rue, Germéfontaine (25510) PC Logement AB117, AB116 1 668 m² 139 m² 2022/12/14
Au Village, Germéfontaine (25510) PC Logement AB46, AB41P 1 665 m² 133 m² 2021/12/14
Rue Du Pouliguet, Germéfontaine (25510) PC Logement AB206 4 003 m² 163 m² 2021/02/23
8 Rue Du Pouliguet, Germéfontaine (25510) PC Logement AB206 4 003 m² 163 m² 2020/09/18
6 Pl Des Planchettes Au Village, Germéfontaine (25510) PC Logement AB96, AB95 F2Mb Société 1 933 m² 105 m² 2020/01/27
Les Longues Raies, Germéfontaine (25510) PC Locaux ZI234 60 500 m² 924 m² 2019/01/25
3 Grande Rue, Germéfontaine (25510) PC Logement AB133, AB74 Kasprivie SCI 3 285 m² 385 m² 2013/12/13

Permis d'aménager à Germéfontaine

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Germéfontaine. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Germéfontaine

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Germéfontaine. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Germéfontaine
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
13 Grande Rue, Germéfontaine (25510) PD AB83 2022/07/09
13 Grande Rue, Germéfontaine (25510) PD AB83 2017/06/18

À propos de Germéfontaine (25510)

Commune rurale, Germéfontaine (25510) rassemble 113 habitants pour une superficie de 11,0 km² (10,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 649 à 821 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Germéfontains, Germéfontaines, la commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Portes du Haut-Doubs. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Pierrefontaine-les-Varans (25510) (131 autorisations) et Laviron (25510) (47 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Germéfontaine offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Germéfontaine

📋 La base Sitadel recense 12 autorisations d'urbanisme pour Germéfontaine. Ce total se répartit entre 10 permis de construire et 2 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve F2Mb.

L'année la plus active est 2026 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), l'évolution est de -50,0 %.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Germéfontaine
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 1 053 m² -
2023 1 -50,0 % 1 0 0 118 m² 1
2022 2 0 % 1 0 1 139 m² 1
2021 2 0 % 2 0 0 296 m² 2
2020 2 +100,0 % 2 0 0 268 m² 2
2019 1 0 % 1 0 0 924 m² -
2017 1 0 % 0 0 1 - -

Demandeurs les plus actifs à Germéfontaine

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Germéfontaine.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Germéfontaine. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Germéfontaine

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Germéfontaine (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Germéfontaine ?
Au total, 12 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Germéfontaine (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Germéfontaine a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2022 a été la plus active à Germéfontaine avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Germéfontaine par rapport à sa population ?
Germéfontaine compte 113 habitants pour 12 autorisations d'urbanisme, soit environ 106.2 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
4 Combien de logements ont été autorisés à Germéfontaine ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Germéfontaine représentent 3 183 m² de surface de plancher créée et 9 logements autorisés.
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Germéfontaine ?
La commune de Germéfontaine est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Portes du Haut-Doubs.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Germéfontaine ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Germéfontaine.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme