Autorisations d'urbanisme à Battenans-les-Mines
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Battenans-les-Mines (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 0 autorisations : 0 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Battenans-les-Mines
Aucun permis de construire enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de construire (PC/DP) délivré à Battenans-les-Mines. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis d'aménager à Battenans-les-Mines
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Battenans-les-Mines. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Battenans-les-Mines
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Battenans-les-Mines. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Battenans-les-Mines
Les autorisations disponibles pour Battenans-les-Mines donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Battenans-les-Mines (25640)
Commune rurale, Battenans-les-Mines (25640) s'étend sur 3,0 km² et regroupe 45 habitants, pour une densité de 16,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 256 à 404 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Doubs Baumois. Dans le voisinage, Cendrey (25640) (12 autorisations) et Tournans (25680) (9 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Battenans-les-Mines, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Battenans-les-Mines. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Avilley (25680)
4 autorisations
Cendrey (25640)
12 autorisations
La Bretenière (25640)
8 autorisations
Rougemontot (25640)
4 autorisations
Tallans (25680)
2 autorisations
Tournans (25680)
9 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Battenans-les-Mines. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Renédale (25520)
45 habitants
10 autorisations
Burnevillers (25470)
49 habitants
6 autorisations
Sainte-Anne (25270)
50 habitants
9 autorisations
Villers-la-Combe (25510)
50 habitants
7 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Battenans-les-Mines
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Battenans-les-Mines. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Battenans-les-Mines
- Adresse
- 11 rue Principale, 25640 Battenans-les-Mines
- Téléphone
- 03 81 86 10 58
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Battenans-les-Mines
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Battenans-les-Mines (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).