GAEC CHATELAIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC CHATELAIN
GAEC CHATELAIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tournans.
Profil et organisation
GAEC CHATELAIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25680 à TOURNANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC CHATELAIN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1983
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC CHATELAIN
Activité d’urbanisme de GAEC CHATELAIN
GAEC CHATELAIN compte 3 autorisations recensées sur la période 05/07/2016 - 15/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHATELAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC CHATELAIN
3 autorisations sur la période 05/07/2016 - 15/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Tournans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHATELAIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd, Tournans (25680) | PC Locaux | A408 | 1 752 m² | 1 005 m² | 2024/03/15 |
| Aux Avets, Tournans (25680) | PC Locaux | ZC67 | 11 803 m² | 480 m² | 2021/03/12 |
| Aux Avets, Tournans (25680) | PC Locaux | ZC40, ZC42 | 48 422 m² | 896 m² | 2016/07/05 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC CHATELAIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC CHATELAIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC CHATELAIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.