Permis de construire et autorisations d'urbanisme à La Bretenière
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Bretenière (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à La Bretenière
Retrouvez l'ensemble des 8 permis de construire délivrés à La Bretenière. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Villers Grelot, La Bretenière (25640) | PC Locaux | ZB7, ZB8 | GAEC DE LA CHAILLE Agricole | 56 460 m² | 379 m² | 2025/06/13 |
| 12 Rue Du Carron, La Bretenière (25640) | PC Logement | ZB71 | — Non déterminé | 5 160 m² | 590 m² | 2020/11/13 |
| Sous La Voie D Ognez, La Bretenière (25640) | PC Locaux | ZB77 | EARL JEANMEURE Société | 2 140 m² | 138 m² | 2020/11/13 |
| 3 Rue Du Carron, La Bretenière (25640) | PC Logement | D50, D51 | — Particuliers | 2 281 m² | 189 m² | 2019/09/11 |
| Chemin D'exploitation N_1, La Bretenière (25640) | PC Logement | B162, B166 | — Particuliers | 2 341 m² | 182 m² | 2019/07/04 |
| Chemin Rural Villers Grelo, La Bretenière (25640) | PC Locaux | ZB7 | GAEC DE LA CHAILLE Agricole | 31 160 m² | 2 047 m² | 2018/09/14 |
| Rue De La Corvee, La Bretenière (25640) | PC Locaux | ZB73, ZB76P | GAEC DE LA CHAILLE Agricole | 14 638 m² | 2 361 m² | 2017/10/13 |
| La Chaille, La Bretenière (25640) | PC Locaux | ZB8, ZB7 | — | 56 460 m² | 3 707 m² | 2014/09/29 |
Permis d'aménager à La Bretenière
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Bretenière. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à La Bretenière
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Bretenière. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de La Bretenière (25640)
Commune rurale, La Bretenière (25640) compte 70 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 309 à 445 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Doubs Baumois. Dans le voisinage, Baume-les-Dames (25110) (275 autorisations) et Val-de-Roulans (25640) (11 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de La Bretenière, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Bretenière
🏗️ En matière d'urbanisme, La Bretenière affiche 8 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 8 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent GAEC DE LA CHAILLE.
L'année la plus active est 2020 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -50,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 379 m² | - |
| 2020 | 2 | 0 % | 2 | 0 | 0 | 728 m² | 6 |
| 2019 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 371 m² | 2 |
| 2018 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 2 047 m² | - |
| 2017 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 2 361 m² | - |
| 2014 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 3 707 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à La Bretenière
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à La Bretenière.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Bretenière. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Bretenière
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Bretenière (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Quel est le nombre total de permis délivrés à La Bretenière ?
2 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à La Bretenière ?
3 Quelle surface a été autorisée à la construction à La Bretenière ?
4 Quelles communes voisines de La Bretenière sont les plus actives en urbanisme ?
5 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à La Bretenière ?
6 Comment évolue l'activité d'urbanisme à La Bretenière ?
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de La Bretenière ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.