Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Fontenotte
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Fontenotte (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 2 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Fontenotte occupe la 538e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Fontenotte
Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Fontenotte. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 19Bis Principale, Fontenotte (25110) | PC Locaux | AB132, AB135 | Besson Société | 2 737 m² | 110 m² | 2026/06/11 |
| Chemin De Tournans, Fontenotte (25110) | PC Logement | AB139, AB137 | — | 1 101 m² | 95 m² | 2014/06/02 |
Permis d'aménager à Fontenotte
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Fontenotte. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Fontenotte
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Fontenotte. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Fontenotte
Les autorisations disponibles pour Fontenotte donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Fontenotte (25110)
Commune rurale, Fontenotte (25110) rassemble 62 habitants pour une superficie de 6,0 km² (11,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 337 à 478 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Fontenottiers, Fontenottières, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Doubs Baumois. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Baume-les-Dames (25110) (281 autorisations) et Luxiol (25110) (14 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Fontenotte offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Fontenotte
📋 La base Sitadel recense 2 autorisations d'urbanisme pour Fontenotte. Il s'agit exclusivement de 2 permis de construire.
L'année la plus active est 2026 avec 1 autorisations délivrées.
En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 110 m² | - |
| 2014 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 95 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Fontenotte. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Baume-les-Dames (25110)
281 autorisations
La Bretenière (25640)
8 autorisations
Luxiol (25110)
14 autorisations
Tournans (25680)
9 autorisations
Verne (25110)
13 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Fontenotte. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Le Crouzet (25240)
61 habitants
7 autorisations
Esnans (25110)
64 habitants
5 autorisations
Vellerot-lès-Vercel (25530)
67 habitants
16 autorisations
Cademène (25290)
67 habitants
7 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Fontenotte
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Fontenotte. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Fontenotte
- Adresse
- 2 rue Principale, 25110 Fontenotte
- Téléphone
- 03 81 84 33 96
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Fontenotte
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Fontenotte (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).