Autorisations d'urbanisme à Fontenotte
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Fontenotte (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 1 autorisations : 1 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Fontenotte occupe la 552e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Fontenotte
Retrouvez l'ensemble des 1 permis de construire délivrés à Fontenotte. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Tournans, Fontenotte (25110) | PC Logement | AB139, AB137 | — | 1 101 m² | 95 m² | 2014/06/02 |
Permis d'aménager à Fontenotte
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Fontenotte. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Fontenotte
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Fontenotte. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Fontenotte (25110)
Commune rurale, Fontenotte (25110) rassemble 62 habitants pour une superficie de 6,0 km² (11,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 337 à 478 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Fontenottiers, Fontenottières, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Doubs Baumois. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Baume-les-Dames (25110) (279 autorisations) et Luxiol (25110) (14 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Fontenotte offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Fontenotte
📋 La base Sitadel recense 1 autorisations d'urbanisme pour Fontenotte. Il s'agit exclusivement de 1 permis de construire.
L'année la plus active est 2014 avec 1 autorisations délivrées.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2014 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 95 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Fontenotte. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Baume-les-Dames (25110)
279 autorisations
La Bretenière (25640)
8 autorisations
Luxiol (25110)
14 autorisations
Tournans (25680)
9 autorisations
Verne (25110)
13 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Fontenotte
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Fontenotte (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).