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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Trouvans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Trouvans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 4 autorisations : 4 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

4
Total autorisations
4
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Trouvans

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de construire délivrés à Trouvans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
4 Rte De Vernes, Trouvans (25680) PC Locaux ZC83 1 400 m² 150 m² 2019/07/16
21 Rue Des Fontaines, Trouvans (25680) PC Logement ZC86 Particuliers 1 200 m² 168 m² 2013/04/04
19 Rue Des Fontaines, Trouvans (25680) PC Logement ZC85 Particuliers 1 356 m² 166 m² 2013/04/04
Rue Des Fontaines, Trouvans (25680) PC Locaux A390 COMMUNE DE TROUVANS Commune/EPCI 255 m² 49 m² 2013/02/27

Permis d'aménager à Trouvans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Trouvans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Trouvans

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Trouvans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Trouvans (25680)

Commune rurale, Trouvans (25680) compte 102 habitants répartis sur 3,0 km², soit une densité de 37,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 297 à 470 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Mésandans (25680) (18 autorisations) et Rillans (25110) (12 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Trouvans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Trouvans

🏗️ En matière d'urbanisme, Trouvans affiche 4 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 4 permis de construire.

L'année la plus active est 2013 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2019), l'évolution est de -66,7 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2019 1 -66,7 % 1 0 0 150 m² -
2013 3 - 3 0 0 383 m² 2

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Trouvans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Trouvans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Trouvans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Trouvans ?
Au total, 4 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Trouvans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 4 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Trouvans avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Mésandans (18 autorisations), Rillans (12 autorisations) et Verne (12 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Trouvans par rapport à sa population ?
Trouvans compte 102 habitants pour 4 autorisations d'urbanisme, soit environ 39.2 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
4 En quelle année Trouvans a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2013 a été la plus active à Trouvans avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2019), 1 autorisations ont été enregistrées.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Trouvans ?
Sur la dernière année disponible (2019), l'activité d'urbanisme à Trouvans est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
6 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Trouvans ?
La commune de Trouvans est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Trouvans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Trouvans.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.