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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 33 autorisations : 31 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

33
Total autorisations
31
Permis de construire
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Retrouvez l'ensemble des 31 permis de construire délivrés à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Du Tram, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement E647 SCI ARTER SCI 2 173 m² 401 m² 2025/12/10
4 Rue De Chavany, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Locaux I393, I605 ST HILAIRE SCI 1 806 m² 240 m² 2025/09/05
40 Rue Du Tram, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) DP Locaux E368, E523 COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE Commune/EPCI 16 m² 2025/08/21
9 Rte De La Mer, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Locaux C21, C20 2 235 m² 34 m² 2024/08/02
18 Rte Des Oroz, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement D359 104 m² 2024/05/30
Fahy De Bois, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Locaux H450 NEXLOOP FRANCE Société 53 m² 2024/05/05
13 Rue De L Ognon, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) DP Locaux F216 83 m² 2023/12/06
Rte Des Vosges, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Mixte I737 1 366 m² 204 m² 2023/09/20
Rue Des Perrayes, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement F542 1 928 m² 121 m² 2023/08/21
6 Chem Aux Contances, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) DP Locaux E80, E81 1 060 m² 74 m² 2022/11/03
Les Prary, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement C298, C292 SCI DACRIANN SCI 842 m² 2022/04/13
17-19 Rue De L Ognon, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement F766, F764 984 m² 81 m² 2022/02/21
5 Rue De L Ognon, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement E563 DES PERRAYES SCI 189 m² 178 m² 2021/11/03
17 Rue Du Tram, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Locaux E332, E331 SCIERIE LALLOZ Société 3 490 m² 2021/07/12
Voie Communale N 4 Saint Hilaire, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement B235, B234 2 648 m² 111 m² 2021/07/05
4 Rte Des Vosges, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement I348, I382 11 841 m² 28 m² 2021/01/20
13 Rte De La Vierge, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement C32, C34 9 281 m² 221 m² 2021/01/18
3B Rte De Melay, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) DP Logement E211 2 550 m² 160 m² 2020/12/30
Adresse non renseignée, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement 100 m² 2020/06/15
Les Prary, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement C277, C265 SCI DACRIANN SCI 400 666 m² 411 m² 2020/01/20
Rd 266 Pres De La Praz, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement E559 1 508 m² 101 m² 2019/09/01
Chem Des Grevillons, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement C382, C381 2 124 m² 123 m² 2018/02/06
11 Rte De La Vierge, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement C35, C536 2 355 m² 120 m² 2017/11/04
1 Rte Des Sources, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement D215P 3 460 m² 88 m² 2017/09/18
17 Rue Du Tram, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Locaux E333, E332 SCI DE LA COLONGE SCI 16 500 m² 3 012 m² 2017/04/27
Chem Des Grevillons Les Hauts De Planche, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Logement C522 9 803 m² 121 m² 2016/06/02
Rte De Lure, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Locaux OH501, OH502 SOC. DES CARRIERES DE TERNUAY Société 25 161 m² 154 m² 2016/05/09
Au Chenois Melay, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Locaux C203 19 000 m² 170 m² 2013/10/24
17 Rue Du Tram, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Locaux E333, E332 SCI DE LA COLONGE SCI 16 500 m² 2 900 m² 2013/10/05
Rd486 Ruisseau Jeannot Fahy De B, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Locaux H174, H197 50 464 m² 500 m² 2013/07/09
9 Rue Du Tram, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PC Locaux E232 CC DES 1000 ETANGS Commune/EPCI 3 858 m² 268 m² 2013/03/29

Permis d'aménager à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rd 486 Rue De La Praz Na, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PA E550, E540 COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE Commune/EPCI 2022/02/10

Permis de démolir à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
15 Rte De Saint-Hilaire Na, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) PD B131, NANA na na 2025/01/13

À propos de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270)

Commune rurale, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) rassemble 448 habitants pour une superficie de 26,0 km² (17,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 345 à 870 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des 1000 étangs. Dans le voisinage, Mélisey (70270) (122 autorisations) et Servance-Miellin (70440) (39 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

📋 La base Sitadel recense 33 autorisations d'urbanisme pour Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. Ce total se répartit entre 31 permis de construire, 1 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE, SCI DACRIANN et SCI DE LA COLONGE.

L'année la plus active est 2021 avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +33,3 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 4 +33,3 % 3 0 1 657 m² 3
2024 3 0 % 3 0 0 191 m² 1
2023 3 -25,0 % 3 0 0 408 m² 2
2022 4 -20,0 % 3 1 0 997 m² 2
2021 5 +66,7 % 5 0 0 4 028 m² 4
2020 3 +200,0 % 3 0 0 671 m² 3
2019 1 0 % 1 0 0 101 m² 1
2018 1 -66,7 % 1 0 0 123 m² 1
2017 3 +50,0 % 3 0 0 3 220 m² 2
2016 2 - 2 0 0 275 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire ?
La commune de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (Haute-Saône) totalise 33 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 31 PC/DP, 1 PA et 1 PD.
2 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire ?
Le principal demandeur à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire est COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire est en hausse de +33,3 % par rapport à l'année précédente, avec 4 autorisations enregistrées.
4 Quelles communes voisines de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Mélisey (122 autorisations), Servance-Miellin (39 autorisations) et Fresse (34 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire représentent 10 671 m² de surface de plancher autorisée et 20 logements autorisés.
6 Combien de permis de construire ont été délivrés à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire ?
La commune de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire compte 31 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.