Permis de construire et autorisations d'urbanisme aux Terres-de-Chaux
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Les Terres-de-Chaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 17 autorisations : 17 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Les Terres-de-Chaux occupe la 319e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2020 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,8 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire aux Terres-de-Chaux
Retrouvez l'ensemble des 17 permis de construire délivrés à Les Terres-de-Chaux. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 4 Route De Chaux, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZL5 | Groupement Agricole D'exploitation En Commun Du Caron J.b.e Agricole | 13 906 m² | 992 m² | 2025/03/21 |
| Ferme De Montprevoir, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | B236, B254 | Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu De Montpreuvoir Agricole | 15 682 m² | 289 m² | 2024/09/11 |
| Adresse non renseignée, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | — | Photo Clim Société | — | 40 m² | 2023/12/28 |
| Sur Grivey, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZH32 | Gaec Bonvalot Sur Grivey Agricole | 10 030 m² | 203 m² | 2023/03/27 |
| Essart Vers Chaux/Aux Ageo, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZK13, ZK4 | — | — | 651 m² | 2021/10/30 |
| Chemin De La Seigne Neuvier, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | B259, B261 | — | 1 489 m² | 142 m² | 2021/07/27 |
| 4 Route De Chaux, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZL5 | Groupement Agricole D'exploitation En Commun Du Caron J.b.e Agricole | — | 440 m² | 2021/05/07 |
| A Courcelles, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | I42, I69 | Gaec Bonvalot Sur Grivey Agricole | 11 112 m² | 1 242 m² | 2020/09/08 |
| Les Vergers, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | E327, E330 | — | 4 114 m² | 143 m² | 2019/12/17 |
| Ferme De Champ L'aigle, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZK10, ZK8 | Gaec De Champs L Aigle Agricole | 23 660 m² | 550 m² | 2019/09/24 |
| Adresse non renseignée, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZC31 | — | 3 499 m² | 270 m² | 2019/07/21 |
| Voie Communale De Givrey, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | ZH33 | Gaec Bonvalot Sur Grivey Agricole | 17 087 m² | 157 m² | 2018/10/16 |
| Voie Communale De Grivey, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | ZH33 | Gaec Bonvalot Sur Grivey Agricole | 17 087 m² | 157 m² | 2018/02/06 |
| Le Closet - Courcelles-Les, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | ZK13 | — | — | 156 m² | 2017/11/02 |
| Ferme De Montpreuvoir, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | B6254, B6236 | Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu De Montpreuvoir Agricole | 15 682 m² | 993 m² | 2015/06/18 |
| Les Vergers, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | E331, E328 | — | 1 853 m² | 129 m² | 2014/04/01 |
| Sur Valbracon, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | K49, K50 | Gaec Boiteux De Valbracon Agricole | 14 978 m² | 483 m² | 2013/01/11 |
Permis d'aménager aux Terres-de-Chaux
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Les Terres-de-Chaux. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir aux Terres-de-Chaux
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Les Terres-de-Chaux. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme aux Terres-de-Chaux
Les autorisations disponibles pour Les Terres-de-Chaux donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos des Terres-de-Chaux (25190)
Commune rurale, Les Terres-de-Chaux (25190) s'étend sur 14,0 km² et regroupe 124 habitants, pour une densité de 9,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 420 à 860 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 9 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays de Maîche. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Belleherbe (25380) (69 autorisations) et Péseux (25190) (15 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Les Terres-de-Chaux offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme aux Terres-de-Chaux
🏗️ La commune des Terres-de-Chaux totalise 17 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 17 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Gaec Bonvalot Sur Grivey, Groupement Agricole D'exploitation En Commun Du Caron J.b.e et Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu De Montpreuvoir.
L'année la plus active est 2021 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 992 m² | - |
| 2024 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 289 m² | - |
| 2023 | 2 | -33,3 % | 2 | 0 | 0 | 243 m² | 1 |
| 2021 | 3 | +200,0 % | 3 | 0 | 0 | 1 233 m² | 1 |
| 2020 | 1 | -66,7 % | 1 | 0 | 0 | 1 242 m² | - |
| 2019 | 3 | +50,0 % | 3 | 0 | 0 | 963 m² | 1 |
| 2018 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 314 m² | 2 |
| 2017 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 156 m² | 1 |
| 2015 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 993 m² | - |
| 2014 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 129 m² | 1 |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 483 m² | - |
Demandeurs les plus actifs aux Terres-de-Chaux
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Les Terres-de-Chaux.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Les Terres-de-Chaux. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Belleherbe (25380)
69 autorisations
Bief (25190)
6 autorisations
Dampjoux (25190)
6 autorisations
Feule (25190)
5 autorisations
Fleurey (25190)
14 autorisations
Froidevaux (25190)
8 autorisations
Péseux (25190)
15 autorisations
Solemont (25190)
4 autorisations
Valoreille (25190)
14 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Les Terres-de-Chaux. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
L'Hôpital-Saint-Lieffroy (25340)
123 habitants
18 autorisations
Saint-Georges-Armont (25340)
125 habitants
13 autorisations
Verne (25110)
125 habitants
13 autorisations
Grand'Combe-des-Bois (25210)
122 habitants
12 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme aux Terres-de-Chaux
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Les Terres-de-Chaux. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Les Terres-de-Chaux
- Adresse
- 11 chemin Graverot, 25190 Les Terres-de-Chaux
- Accueil
- Mardi : 09h00-12h00, 13h00-15h00 · Jeudi : 09h00-12h00, 13h00-15h00
- Téléphone
- 03 81 94 14 85
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme aux Terres-de-Chaux
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Les Terres-de-Chaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).