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Permis de construire et autorisations d'urbanisme aux Terres-de-Chaux

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Les Terres-de-Chaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 17 autorisations : 17 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Les Terres-de-Chaux occupe la 319e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

17

Permis de construire

17

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

12,9

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2020 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,8 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire aux Terres-de-Chaux

Retrouvez l'ensemble des 17 permis de construire délivrés à Les Terres-de-Chaux. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Terres-de-Chaux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Route De Chaux, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Locaux ZL5 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Du Caron J.b.e Agricole 13 906 m² 992 m² 2025/03/21
Ferme De Montprevoir, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Locaux B236, B254 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu De Montpreuvoir Agricole 15 682 m² 289 m² 2024/09/11
Adresse non renseignée, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Logement — Photo Clim Société — 40 m² 2023/12/28
Sur Grivey, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Locaux ZH32 Gaec Bonvalot Sur Grivey Agricole 10 030 m² 203 m² 2023/03/27
Essart Vers Chaux/Aux Ageo, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Locaux ZK13, ZK4 — 9 999 m² 651 m² 2021/10/30
Chemin De La Seigne Neuvier, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Logement B259, B261 — 1 489 m² 142 m² 2021/07/27
4 Route De Chaux, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Locaux ZL5 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Du Caron J.b.e Agricole — 440 m² 2021/05/07
A Courcelles, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Locaux I42, I69 Gaec Bonvalot Sur Grivey Agricole 11 112 m² 1 242 m² 2020/09/08
Les Vergers, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Logement E327, E330 — 4 114 m² 143 m² 2019/12/17
Ferme De Champ L'aigle, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Locaux ZK10, ZK8 Gaec De Champs L Aigle Agricole 23 660 m² 550 m² 2019/09/24
Adresse non renseignée, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Locaux ZC31 — 3 499 m² 270 m² 2019/07/21
Voie Communale De Givrey, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Logement ZH33 Gaec Bonvalot Sur Grivey Agricole 17 087 m² 157 m² 2018/10/16
Voie Communale De Grivey, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Logement ZH33 Gaec Bonvalot Sur Grivey Agricole 17 087 m² 157 m² 2018/02/06
Le Closet - Courcelles-Les, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Logement ZK13 — — 156 m² 2017/11/02
Ferme De Montpreuvoir, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Locaux B6254, B6236 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu De Montpreuvoir Agricole 15 682 m² 993 m² 2015/06/18
Les Vergers, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Logement E331, E328 — 1 853 m² 129 m² 2014/04/01
Sur Valbracon, Les Terres-de-Chaux (25190) PC Locaux K49, K50 Gaec Boiteux De Valbracon Agricole 14 978 m² 483 m² 2013/01/11

À propos des Terres-de-Chaux (25190)

Petite commune, Les Terres-de-Chaux (25190) s'étend sur 14,0 km² et regroupe 124 habitants, pour une densité de 9,0 hab./km². Située dans le Doubs (25), elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 420 à 860 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 9 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays de Maîche. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Belleherbe (25380) (69 autorisations) et Péseux (25190) (15 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Les Terres-de-Chaux offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Ce qui caractérise l'urbanisme aux Terres-de-Chaux

Les entreprises, bailleurs et collectivités identifiés portent environ deux tiers des dossiers ; parmi eux, le secteur le plus représenté est « Agriculture - élevage » (la quasi-totalité), devant « Construction et BTP » (9 %). Le projet le plus important, A Courcelles (2020), crée 1 242 m² de surface de plancher, porté par Gaec Bonvalot Sur Grivey. Viennent ensuite Ferme de Montpreuvoir (993 m², 2015) et 4 route de Chaux (992 m², 2025).

Demandeurs les plus actifs aux Terres-de-Chaux

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Les Terres-de-Chaux.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Les Terres-de-Chaux. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Les Terres-de-Chaux. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme aux Terres-de-Chaux

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Les Terres-de-Chaux. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Les Terres-de-Chaux

Adresse
11 chemin Graverot, 25190 Les Terres-de-Chaux
Accueil
Mardi : 09h00-12h00, 13h00-15h00 · Jeudi : 09h00-12h00, 13h00-15h00
Téléphone
03 81 94 14 85

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme aux Terres-de-Chaux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Les Terres-de-Chaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on aux Terres-de-Chaux ?
Au total, 17 autorisations d'urbanisme ont été délivrées aux Terres-de-Chaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 17 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Quel est le dernier permis de construire délivré aux Terres-de-Chaux ?
Le dossier le plus récent recensé aux Terres-de-Chaux est un permis de construire délivré le 21 mars 2025 pour des locaux d'activité (4 route de Chaux, 992 m² de surface de plancher créée), porté par Groupement Agricole D'exploitation En Commun Du Caron J.b.e. La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés aux Terres-de-Chaux en 2025 ?
1 dossier PC/DP a été délivré aux Terres-de-Chaux en 2025.
4 Quelle est la source des données de permis aux Terres-de-Chaux ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés aux Terres-de-Chaux.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme