Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Les Terres-de-Chaux
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Les Terres-de-Chaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 18 autorisations : 18 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Les Terres-de-Chaux
Retrouvez l'ensemble des 18 permis de construire délivrés à Les Terres-de-Chaux. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 4 Route De Chaux, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZL5 | GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CARON EMMANUEL ET BENEDICTE Agricole | 13 906 m² | 992 m² | 2025/03/21 |
| Ferme De Montprevoir, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | B236, B254 | GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MONTPREUVOIR Agricole | 15 682 m² | 2 486 m² | 2024/09/11 |
| Adresse non renseignée, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | — | — Particuliers | — | 40 m² | 2023/12/28 |
| Sur Grivey, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZH32 | GAEC BONVALOT SUR GRIVEY Agricole | 10 030 m² | 1 817 m² | 2023/03/27 |
| Essart Vers Chaux/Aux Ageo, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZK13, ZK4 | — | 9 999 m² | 1 251 m² | 2021/10/30 |
| Chemin De La Seigne Neuvier, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | B259, B261 | — Particuliers | 1 489 m² | 142 m² | 2021/07/27 |
| 4 Route De Chaux, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZL5 | GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CARON EMMANUEL ET BENEDICTE Agricole | — | 440 m² | 2021/05/07 |
| A Courcelles, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | I42, I69 | — | 11 112 m² | 1 242 m² | 2020/09/08 |
| Les Vergers, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | E327, E330 | — Particuliers | 4 114 m² | 143 m² | 2019/12/17 |
| Ferme De Champ L'aigle, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZK10, ZK8 | GAEC DE CHAMPS L AIGLE Agricole | 23 660 m² | 550 m² | 2019/09/24 |
| Adresse non renseignée, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZC31 | — | 3 499 m² | 486 m² | 2019/07/21 |
| Voie Communale De Givrey, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | ZH33 | — Particuliers | 17 087 m² | 157 m² | 2018/10/16 |
| Voie Communale De Grivey, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | ZH33 | — Particuliers | 17 087 m² | 157 m² | 2018/02/06 |
| Le Closet - Courcelles-Les, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | ZK13 | — Particuliers | 2 500 m² | 156 m² | 2017/11/02 |
| Ferme De Champs L'aigle 25, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZK9, ZK8 | — | 7 434 m² | 2 805 m² | 2015/12/08 |
| Ferme De Montpreuvoir, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | B6254, B6236 | GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MONTPREUVOIR Agricole | 15 682 m² | 1 865 m² | 2015/06/18 |
| Les Vergers, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | E331, E328 | — Particuliers | 1 853 m² | 129 m² | 2014/04/01 |
| Sur Valbracon, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | K49, K50 | EARL BOITEUX Société | 14 978 m² | 1 033 m² | 2013/01/11 |
Permis d'aménager à Les Terres-de-Chaux
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Les Terres-de-Chaux. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Les Terres-de-Chaux
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Les Terres-de-Chaux. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Les Terres-de-Chaux (25190)
Commune rurale, Les Terres-de-Chaux (25190) s'étend sur 14,0 km² et regroupe 124 habitants, pour une densité de 9,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 420 à 860 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 9 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays de Maîche. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Belleherbe (25380) (63 autorisations) et Péseux (25190) (15 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Les Terres-de-Chaux offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Les Terres-de-Chaux
🏗️ La commune de Les Terres-de-Chaux totalise 18 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 18 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CARON J.B.E et GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MONTPREUVOIR.
L'année la plus active est 2021 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 992 m² | - |
| 2024 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 2 486 m² | - |
| 2023 | 2 | -33,3 % | 2 | 0 | 0 | 1 857 m² | 1 |
| 2021 | 3 | +200,0 % | 3 | 0 | 0 | 1 833 m² | 1 |
| 2020 | 1 | -66,7 % | 1 | 0 | 0 | 1 242 m² | - |
| 2019 | 3 | +50,0 % | 3 | 0 | 0 | 1 179 m² | 1 |
| 2018 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 314 m² | 2 |
| 2017 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 156 m² | 1 |
| 2015 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 4 670 m² | - |
| 2014 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 129 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Les Terres-de-Chaux
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Les Terres-de-Chaux.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Les Terres-de-Chaux. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Les Terres-de-Chaux
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Les Terres-de-Chaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Les Terres-de-Chaux ?
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Les Terres-de-Chaux ?
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Les Terres-de-Chaux ?
4 Quelles sont les communes limitrophes de Les Terres-de-Chaux avec le plus de permis ?
5 Quel est le nombre de permis de construire à Les Terres-de-Chaux ?
6 Combien de logements ont été autorisés à Les Terres-de-Chaux ?
7 Quelle est la source des données de permis à Les Terres-de-Chaux ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.