GAEC BONVALOT SUR GRIVEY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
GAEC BONVALOT SUR GRIVEY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Terres-de-Chaux.
Profil et organisation
GAEC BONVALOT SUR GRIVEY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25190 aux Terres-de-Chaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1991
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
Activité d’urbanisme de GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
GAEC BONVALOT SUR GRIVEY compte 4 autorisations recensées sur la période 06/02/2018 - 27/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BONVALOT SUR GRIVEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
4 autorisations sur la période 06/02/2018 - 27/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Terres-de-Chaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BONVALOT SUR GRIVEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur Grivey, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | ZH32 | 5 487 m² | 203 m² | 2023/03/27 |
| A Courcelles, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Locaux | I42, I69 | 11 112 m² | 1 242 m² | 2020/09/08 |
| Voie Communale De Givrey, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | ZH33 | 17 087 m² | 157 m² | 2018/10/16 |
| Voie Communale De Grivey, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | ZH33 | 17 087 m² | 157 m² | 2018/02/06 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.