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Autorisations d'urbanisme à Gonsans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Gonsans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 55 autorisations : 50 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Gonsans occupe la 134e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

55

Permis de construire

50

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

4

Autorisations / 1 000 hab. / an

6,0

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Gonsans

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Gonsans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 50 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gonsans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Route De Baume Les Dames, Gonsans (25360) DP Locaux 0E88 — 520 m² 25 m² 2026/07/16
6 Rue De L Eglise, Gonsans (25360) DP Locaux 0E37, 0E38 Lambert- Boschi SCI 2 086 m² 54 m² 2026/07/06
7 Rue Derriere Les Vergers, Gonsans (25360) PC Logement A966 — 1 500 m² 164 m² 2025/08/23
Corvee Raveny, Gonsans (25360) PC Locaux ZD43, ZD53 Elevage Kolly Agricole 151 110 m² 590 m² 2024/11/18
9 Rue De L'eglise, Gonsans (25360) PC Logement E157, E214 — 2 270 m² 181 m² 2024/07/23
7 Rue De Derriere Les Verger, Gonsans (25360) DP Locaux A966 — 1 500 m² 18 m² 2023/12/01
Rte De Baume Les Dames, Gonsans (25360) DP Locaux ZD12, ZD13 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Poulailler Kolly Société 47 200 m² 300 m² 2023/02/14
Rue De Derriere Les Verger Corvee De Roussel, Gonsans (25360) PC Logement ZC155, ZC156 — 1 304 m² 149 m² 2022/11/10
Rue Chatelard, Gonsans (25360) PC Logement ZE28 — 1 070 m² 117 m² 2022/10/04
Milieu Du Village, Gonsans (25360) PC Mixte E406, E535 Commune De Gonsans Commune/EPCI 1 680 m² 255 m² 2022/09/02
Rue De La Corvee, Gonsans (25360) PC Logement E355, E363 — 537 m² 55 m² 2022/07/26
7 Rue De Derriere Les Verger, Gonsans (25360) PC Logement A966 — 1 500 m² 149 m² 2022/06/30
Chemin Le Chatelard, Gonsans (25360) PC Locaux ZE20, ZE55 — 61 830 m² 118 m² 2021/09/09
Route De Baume Les Dames, Gonsans (25360) PC Locaux ZE40, ZE49 Photo Clim Société 5 227 m² 783 m² 2021/07/31
Rue Du Chatelard Sur Le Mont, Gonsans (25360) DP Locaux ZH11 Sm Doubs Tres Haut Debit Public 6 000 m² 4 m² 2021/03/02
Pres Carres, Gonsans (25360) PC Locaux ZK18, ZK19 — 24 397 m² 924 m² 2021/02/15
5 Sur La Combe, Gonsans (25360) PC Logement ZC146 — 1 200 m² 140 m² 2020/11/21
Route De Baume Les Dames, Gonsans (25360) PC Locaux ZD13, ZD14 — 48 380 m² 1 821 m² 2020/11/06
1 Rue De Rompre - Za ""A Romp, Gonsans (25360) PC Locaux ZE66 — 4 198 m² 1 448 m² 2020/09/08
6 Rue De L'eglise, Gonsans (25360) PC Locaux E37 — 1 668 m² 57 m² 2020/06/11
Liste complète des permis de construire Encore 30 permis à consulter Voir les 50 permis de construire

Permis d'aménager à Gonsans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Gonsans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Gonsans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rte Departementale N 492 A Rompre, Gonsans (25360) PA ZE52P, ZE51 — — 2013/09/21

Permis de démolir à Gonsans

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Gonsans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Gonsans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
7 Rue De L Eglise, Gonsans (25360) PD E158, E159 — 2 651 m² 2025/05/27
6 Rue Mont Rachet, Gonsans (25360) PD ZI24 — 1 000 m² 2023/07/27
1 Rue De L'eglise, Gonsans (25360) PD E537 — 1 510 m² 2022/03/21
Rue De Baume Les Dames, Gonsans (25360) PD E136 — — 2016/05/12

Les autorisations d'urbanisme à Gonsans

Les autorisations disponibles pour Gonsans donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Gonsans (25360)

Commune rurale, Gonsans (25360) rassemble 564 habitants pour une superficie de 17,0 km² (32,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 447 à 644 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Gonsanais, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Portes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Étalans (25620) (189 autorisations) et Vercel-Villedieu-le-Camp (25530) (178 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Gonsans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Gonsans

📋 La base Sitadel recense 55 autorisations d'urbanisme pour Gonsans. Ce total se répartit entre 50 permis de construire, 1 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Elevage Kolly, Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Poulailler Kolly et Commune De Gonsans.

L'année la plus active est 2016 avec 9 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Gonsans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 79 m² -
2025 2 0 % 1 0 1 164 m² 2
2024 2 -33,3 % 2 0 0 771 m² 2
2023 3 -50,0 % 2 0 1 318 m² -
2022 6 +50,0 % 5 0 1 725 m² 6
2021 4 -20,0 % 4 0 0 1 829 m² -
2020 5 -28,6 % 5 0 0 3 599 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Gonsans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Gonsans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Gonsans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Gonsans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Gonsans

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Gonsans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Gonsans

Adresse
1 rue de l'Église, 25360 Gonsans
Accueil
Lundi : 09h00-12h00, 14h00-16h00 · Jeudi : 09h00-12h00, 14h00-16h00 · Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-16h00 · Samedi : 10h00-12h00
Téléphone
03 81 63 00 72

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Gonsans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Gonsans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Gonsans ?
La commune de Gonsans (Doubs) totalise 55 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 50 PC/DP, 1 PA et 4 PD.
2 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Gonsans ?
Le principal demandeur identifié à Gonsans est Elevage Kolly avec 3 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Gonsans ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Gonsans est stable par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
4 Quel est le rapport entre population et permis à Gonsans ?
Entre 2021 et 2025, la commune de Gonsans a enregistré en moyenne 6,0 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
5 Quelles communes voisines de Gonsans sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Étalans (189 autorisations), Vercel-Villedieu-le-Camp (178 autorisations) et Bouclans (89 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Gonsans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Gonsans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme