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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Gonsans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Gonsans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 53 autorisations : 48 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

53
Total autorisations
48
Permis de construire
1
Permis d'aménager
4
Permis de démolir

Permis de construire à Gonsans

Retrouvez l'ensemble des 48 permis de construire délivrés à Gonsans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gonsans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Derriere Les Vergers, Gonsans (25360) PC Logement A966 1 500 m² 164 m² 2025/08/23
Corvee Raveny, Gonsans (25360) PC Locaux ZD43, ZD53 ELEVAGE KOLLY Agricole 151 110 m² 590 m² 2024/11/18
9 Rue De L'eglise, Gonsans (25360) PC Logement E157, E214 2 270 m² 181 m² 2024/07/23
7 Rue De Derriere Les Verger, Gonsans (25360) DP Locaux A966 1 500 m² 18 m² 2023/12/01
Rte De Baume Les Dames, Gonsans (25360) DP Locaux ZD12, ZD13 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE POULAILLER KOLLY Société 47 200 m² 4 370 m² 2023/02/14
Rue De Derriere Les Verger Corvee De Roussel, Gonsans (25360) PC Logement ZC155, ZC156 1 304 m² 149 m² 2022/11/10
Rue Chatelard, Gonsans (25360) PC Logement ZE28 1 070 m² 117 m² 2022/10/04
Milieu Du Village, Gonsans (25360) PC Mixte E406, E535 COMMUNE DE GONSANS Commune/EPCI 1 680 m² 678 m² 2022/09/02
Rue De La Corvee, Gonsans (25360) PC Logement E355, E363 537 m² 55 m² 2022/07/26
7 Rue De Derriere Les Verger, Gonsans (25360) PC Logement A966 1 500 m² 149 m² 2022/06/30
Chemin Le Chatelard, Gonsans (25360) PC Locaux ZE20, ZE55 61 830 m² 1 055 m² 2021/09/09
Route De Baume Les Dames, Gonsans (25360) PC Locaux ZE40, ZE49 5 227 m² 1 196 m² 2021/07/31
Rue Du Chatelard Sur Le Mont, Gonsans (25360) DP Locaux ZH11 SM DOUBS TRES HAUT DEBIT Public 6 000 m² 4 m² 2021/03/02
Pres Carres, Gonsans (25360) PC Locaux ZK18, ZK19 24 397 m² 1 766 m² 2021/02/15
5 Sur La Combe, Gonsans (25360) PC Logement ZC146 1 200 m² 140 m² 2020/11/21
Route De Baume Les Dames, Gonsans (25360) PC Locaux ZD13, ZD14 48 380 m² 2 256 m² 2020/11/06
1 Rue De Rompre - Za ""A Romp, Gonsans (25360) PC Locaux ZE66 4 198 m² 1 448 m² 2020/09/08
6 Rue De L'eglise, Gonsans (25360) PC Locaux E37 1 668 m² 157 m² 2020/06/11
17 Rue Derriere Les Vergers, Gonsans (25360) PC Logement ZC120 808 m² 133 m² 2020/04/19
Chemin Des Creux, Gonsans (25360) PC Logement E522 805 m² 127 m² 2019/12/20
Derriere Praille, Gonsans (25360) PC Locaux ZN14 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PANIER Société 36 500 m² 667 m² 2019/12/19
Route De Baume Les Dames, Gonsans (25360) PC Locaux ZD13, ZD16 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE POULAILLER KOLLY Société 134 100 m² 2 434 m² 2019/10/07
5158 Rue De La Corvee, Gonsans (25360) PC Logement E363 280 m² 65 m² 2019/08/30
Route De Naisey Les Grange, Gonsans (25360) PC Locaux ZC74 COMMUNE DE GONSANS Commune/EPCI 24 090 m² 340 m² 2019/08/26
4 Rue Rompre, Gonsans (25360) PC Logement ZE64 3 211 m² 550 m² 2019/06/17
A Rompre, Gonsans (25360) PC Logement ZE60 1 300 m² 135 m² 2019/03/29
Rue De L'eglise, Gonsans (25360) PC Logement E144 410 m² 108 m² 2018/11/12
Adresse non renseignée, Gonsans (25360) PC Logement 69 m² 2018/10/05
Rue De Derriere Les Verger, Gonsans (25360) PC Logement A1000, A1002 543 m² 97 m² 2018/07/20
Derriere Les Vergers, Gonsans (25360) PC Logement A1011, A1012 857 m² 139 m² 2018/02/08
Vergers Sur Le Mont, Gonsans (25360) PC Logement E120 9 070 m² 148 m² 2017/12/14
Rue Du Chatelard A Rompre, Gonsans (25360) PC Logement ZE2, ZE69 1 157 m² 201 m² 2016/12/07
Lot 3 Zone D Activites Intercomm A Rompre, Gonsans (25360) PC Mixte ZE65 2 154 m² 190 m² 2016/10/09
Route De Baume Les Dames, Gonsans (25360) PC Locaux ZD53, ZD43 ELEVAGE KOLLY Agricole 2 606 m² 2016/09/28
Rue Du Chatelard, Gonsans (25360) PC Logement ZE59 1 011 m² 83 m² 2016/09/06
Les Longues Raies, Gonsans (25360) PC Locaux ZD13, ZD12 45 300 m² 435 m² 2016/08/27
Les Longues Raies, Gonsans (25360) PC Locaux ZD16 5 350 m² 142 m² 2016/08/27
4 Rue Du Chatelard ""A Romp, Gonsans (25360) PC Logement ZE2 1 172 m² 121 m² 2016/06/23
A Rompre, Gonsans (25360) PC Locaux ZE64 LUMYNARC SCI 3 211 m² 550 m² 2016/04/08
Rue Du Chatelard, Gonsans (25360) PC Logement ZE58 1 011 m² 97 m² 2015/11/22
Chem De Glamondans Milieu Du Village, Gonsans (25360) PC Logement E558 726 m² 105 m² 2015/09/08
Rue Sur La Combe, Gonsans (25360) PC Logement ZC146 151 m² 2015/08/30
Rue Sur La Combe, Gonsans (25360) PC Logement ZC146 151 m² 2015/08/30
Corvee Raveny, Gonsans (25360) PC Locaux ZD42 ELEVAGE KOLLY Agricole 10 417 m² 1 408 m² 2014/08/28
Rue Sur La Combe, Gonsans (25360) PC Locaux ZC118 SI LA COMBE FLEURIE Commune/EPCI 6 569 m² 751 m² 2014/07/09
Rte De Baume-Les-Dames A Rompre, Gonsans (25360) DP Locaux ZE47 ELECTRICITE DE FRANCE Société 50 375 m² 8 m² 2014/05/18
Rte De Glamondans, Gonsans (25360) PC Logement E56 901 m² 114 m² 2014/03/13
Rue DerriaゃA゚re Les Vergers, Gonsans (25360) PC Logement A1003, A1001 858 m² 129 m² 2013/07/31

Permis d'aménager à Gonsans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Gonsans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Gonsans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rte Departementale N 492 A Rompre, Gonsans (25360) PA ZE52P, ZE51 na na 2013/09/21

Permis de démolir à Gonsans

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Gonsans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Gonsans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
7 Rue De L Eglise Na, Gonsans (25360) PD E158, E159 na na 2 651 m² 2025/05/27
6 Rue Mont Rachet Na, Gonsans (25360) PD ZI24, NANA na na 1 000 m² 2023/07/27
1 Rue De L'eglise Na, Gonsans (25360) PD E537, NANA na na 1 510 m² 2022/03/21
Na Rue De Baume Les Dames Na, Gonsans (25360) PD E136, NANA na na 2016/05/12

À propos de Gonsans (25360)

Commune rurale, Gonsans (25360) rassemble 564 habitants pour une superficie de 17,0 km² (32,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 447 à 644 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Gonsanais, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Portes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Étalans (25620) (185 autorisations) et Vercel-Villedieu-le-Camp (25530) (172 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Gonsans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Gonsans

📋 La base Sitadel recense 53 autorisations d'urbanisme pour Gonsans. Ce total se répartit entre 48 permis de construire, 1 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent ELEVAGE KOLLY, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE POULAILLER KOLLY et COMMUNE DE GONSANS.

L'année la plus active est 2016 avec 9 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Gonsans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 0 % 1 0 1 164 m² 2
2024 2 -33,3 % 2 0 0 771 m² 2
2023 3 -50,0 % 2 0 1 4 388 m² -
2022 6 +50,0 % 5 0 1 1 148 m² 6
2021 4 -20,0 % 4 0 0 4 021 m² -
2020 5 -28,6 % 5 0 0 4 134 m² 2
2019 7 +75,0 % 7 0 0 4 318 m² 4
2018 4 +300,0 % 4 0 0 413 m² 4
2017 1 -88,9 % 1 0 0 148 m² 1
2016 9 - 8 0 1 4 328 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Gonsans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Gonsans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Gonsans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Gonsans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Gonsans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Gonsans ?
La commune de Gonsans (Doubs) totalise 53 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 48 PC/DP, 1 PA et 4 PD.
2 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Gonsans ?
Le principal demandeur à Gonsans est ELEVAGE KOLLY avec 3 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Gonsans ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Gonsans est stable par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
4 Quel est le rapport entre population et permis à Gonsans ?
Gonsans compte 564 habitants pour 53 autorisations d'urbanisme, soit environ 94 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
5 Quelles communes voisines de Gonsans sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Étalans (185 autorisations), Vercel-Villedieu-le-Camp (172 autorisations) et Bouclans (85 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Comment appelle-t-on les habitants de Gonsans ?
Les habitants de Gonsans sont appelés les Gonsanais.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Gonsans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Gonsans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.