Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Chaux-lès-Passavant
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Chaux-lès-Passavant (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 14 autorisations : 14 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Chaux-lès-Passavant
Retrouvez l'ensemble des 14 permis de construire délivrés à Chaux-lès-Passavant. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Logement | D177, D17 | — Particuliers | 3 381 m² | 215 m² | 2024/04/06 |
| La Maillier, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Locaux | ZH17, ZH34 | GAEC BOILLOT Agricole | 270 905 m² | 2 038 m² | 2024/03/28 |
| 8 Grande Rue, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Logement | ZC119 | — Particuliers | 2 897 m² | 295 m² | 2023/09/12 |
| 22 Grande Rue, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Locaux | ZC36 | GAEC VIENNET Agricole | 9 300 m² | 2 020 m² | 2023/02/21 |
| 25 Grande Rue, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Logement | ZC10 | — Particuliers | 5 350 m² | 160 m² | 2021/10/05 |
| 11 Rue De Gonselin, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Logement | ZC117 | — Particuliers | 1 992 m² | 121 m² | 2021/07/10 |
| Grande Rue, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Logement | ZC41 | — Particuliers | 3 430 m² | 258 m² | 2021/03/03 |
| Grande Rue, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Logement | ZC5 | — Particuliers | 110 m² | 122 m² | 2021/01/16 |
| Sous Les Romatignots, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Locaux | ZD68, ZD66 | EARL DE LA ROCHERE Société | 64 071 m² | 2 254 m² | 2020/06/20 |
| 7 Mailler, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Logement | ZD1 | — Particuliers | 1 945 m² | 148 m² | 2019/12/16 |
| 20 Rue Gonselin, Chaux-lès-Passavant (25530) | DP Locaux | ZC112 | — | 1 586 m² | 20 m² | 2015/04/17 |
| La Grace Dieu, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Locaux | A19 | — | 5 800 m² | 5 095 m² | 2014/07/21 |
| La Grace Dieu, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Locaux | A11, A12 | ASSOC TRAVAIL MISSIONNAIRES 86 Association | 3 195 m² | 820 m² | 2013/06/08 |
| Sous Les Romatignots, Chaux-lès-Passavant (25530) | PC Locaux | ZD60, ZD62 | EARL DE LA ROCHERE Société | 76 547 m² | 2 222 m² | 2013/03/22 |
Permis d'aménager à Chaux-lès-Passavant
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Chaux-lès-Passavant. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Chaux-lès-Passavant
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Chaux-lès-Passavant. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Chaux-lès-Passavant (25530)
Commune rurale, Chaux-lès-Passavant (25530) compte 121 habitants répartis sur 9,0 km², soit une densité de 14,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 420 à 639 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Portes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Vercel-Villedieu-le-Camp (25530) (172 autorisations) et Gonsans (25360) (53 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Chaux-lès-Passavant, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Chaux-lès-Passavant
🏗️ En matière d'urbanisme, Chaux-lès-Passavant affiche 14 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 14 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent EARL DE LA ROCHERE.
L'année la plus active est 2021 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 2 | 0 % | 2 | 0 | 0 | 2 253 m² | 1 |
| 2023 | 2 | -50,0 % | 2 | 0 | 0 | 2 315 m² | 1 |
| 2021 | 4 | +300,0 % | 4 | 0 | 0 | 661 m² | 4 |
| 2020 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 2 254 m² | - |
| 2019 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 148 m² | 1 |
| 2015 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 20 m² | - |
| 2014 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 5 095 m² | - |
| 2013 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 3 042 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Chaux-lès-Passavant
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Chaux-lès-Passavant.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Chaux-lès-Passavant. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Chaux-lès-Passavant
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Chaux-lès-Passavant (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Chaux-lès-Passavant ?
2 Combien de permis de construire ont été délivrés à Chaux-lès-Passavant ?
3 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Chaux-lès-Passavant ?
4 Quel est le rapport entre population et permis à Chaux-lès-Passavant ?
5 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Chaux-lès-Passavant ?
6 Quelles communes voisines de Chaux-lès-Passavant sont les plus actives en urbanisme ?
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Chaux-lès-Passavant ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.