Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Côtebrune
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Côtebrune (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Côtebrune occupe la 493e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2014 à 2023. Médiane des communes du département sur la même période : 5,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Côtebrune
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Côtebrune. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Des Tilleuls, Côtebrune (25360) | PC Locaux | ZC47 | — | 3 260 m² | 34 m² | 2023/01/09 |
| Chemin De La Fontaine, Côtebrune (25360) | PC Logement | ZC36 | — | 620 m² | 125 m² | 2018/02/05 |
| 2 Rue Du Chateau, Côtebrune (25360) | PC Logement | ZC27 | SCI Du Plateau Dupans SCI | 1 110 m² | 58 m² | 2016/01/26 |
| 2 Rue Perrot, Côtebrune (25360) | PC Logement | ZC32 | — | 1 370 m² | 44 m² | 2015/04/22 |
| Rue Du Chateau, Côtebrune (25360) | PC Logement | ZC20 | — | 9 600 m² | 131 m² | 2014/08/26 |
Permis d'aménager à Côtebrune
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Côtebrune. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Côtebrune
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Côtebrune. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Côtebrune
Les autorisations disponibles pour Côtebrune donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Côtebrune (25360)
Commune rurale, Côtebrune (25360) s'étend sur 3,0 km² et regroupe 87 habitants, pour une densité de 27,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 415 à 584 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Doubs Baumois. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Gonsans (25360) (53 autorisations) et Aïssey (25360) (14 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Côtebrune offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Côtebrune
🏗️ La commune de Côtebrune totalise 5 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire.
L'année la plus active est 2023 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 34 m² | - |
| 2018 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 125 m² | 1 |
| 2016 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 58 m² | 1 |
| 2015 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 44 m² | 1 |
| 2014 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 131 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Côtebrune. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Aïssey (25360)
14 autorisations
Glamondans (25360)
12 autorisations
Gonsans (25360)
53 autorisations
Magny-Châtelard (25360)
4 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Côtebrune. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Échevannes (25580)
87 habitants
10 autorisations
By (25440)
86 habitants
13 autorisations
Adam-lès-Passavant (25360)
88 habitants
9 autorisations
Accolans (25250)
88 habitants
8 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Côtebrune
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Côtebrune. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Côtebrune
- Adresse
- 2 rue des Tilleuls, 25360 Côtebrune
- Accueil
- Lundi : 08h00-12h00
- Téléphone
- 03 81 41 02 48
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Côtebrune
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Côtebrune (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).