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Autorisations d'urbanisme à Côtebrune

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Côtebrune (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Côtebrune occupe la 491e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

5

Permis de construire

5

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à Côtebrune

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Côtebrune. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Côtebrune
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Tilleuls, Côtebrune (25360) PC Locaux ZC47 3 260 m² 34 m² 2023/01/09
Chemin De La Fontaine, Côtebrune (25360) PC Logement ZC36 620 m² 125 m² 2018/02/05
2 Rue Du Chateau, Côtebrune (25360) PC Logement ZC27 SCI Du Plateau Dupans SCI 1 110 m² 58 m² 2016/01/26
2 Rue Perrot, Côtebrune (25360) PC Logement ZC32 1 370 m² 44 m² 2015/04/22
Rue Du Chateau, Côtebrune (25360) PC Logement ZC20 9 600 m² 131 m² 2014/08/26

Permis d'aménager à Côtebrune

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Côtebrune. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Côtebrune

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Côtebrune. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Côtebrune (25360)

Commune rurale, Côtebrune (25360) s'étend sur 3,0 km² et regroupe 87 habitants, pour une densité de 27,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 415 à 584 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Doubs Baumois. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Gonsans (25360) (53 autorisations) et Aïssey (25360) (14 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Côtebrune offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Côtebrune

🏗️ La commune de Côtebrune totalise 5 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire.

L'année la plus active est 2023 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Côtebrune
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2023 1 0 % 1 0 0 34 m² -
2018 1 0 % 1 0 0 125 m² 1
2016 1 0 % 1 0 0 58 m² 1
2015 1 0 % 1 0 0 44 m² 1
2014 1 - 1 0 0 131 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Côtebrune. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Côtebrune

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Côtebrune (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Côtebrune ?
Au total, 5 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Côtebrune (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Côtebrune ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Côtebrune représentent 392 m² de surface de plancher créée et 4 logements autorisés.
3 En quelle année Côtebrune a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2023 a été la plus active à Côtebrune avec 1 autorisations délivrées.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Côtebrune ?
La commune de Côtebrune est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Doubs Baumois.
5 Quelles sont les communes limitrophes de Côtebrune avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Gonsans (53 autorisations), Aïssey (14 autorisations) et Glamondans (12 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Quelle est la source des données de permis à Côtebrune ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Côtebrune.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme