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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Côtebrune

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Côtebrune (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

5
Total autorisations
5
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Côtebrune

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Côtebrune. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5 Rue Des Tilleuls, Côtebrune (25360) PC Locaux ZC47 3 260 m² 98 m² 2023/01/09
Chemin De La Fontaine, Côtebrune (25360) PC Logement ZC36 Particuliers 620 m² 125 m² 2018/02/05
2 Rue Du Chateau, Côtebrune (25360) PC Logement ZC27 SCI DU PLATEAU DUPANS SCI ou SCCV 1 110 m² 312 m² 2016/01/26
2 Rue Perrot, Côtebrune (25360) PC Logement ZC32 Particuliers 1 370 m² 44 m² 2015/04/22
Rue Du Chateau, Côtebrune (25360) PC Logement ZC20 Particuliers 9 600 m² 554 m² 2014/08/26

Permis d'aménager à Côtebrune

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Côtebrune. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Côtebrune

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Côtebrune. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Côtebrune (25360)

Commune rurale, Côtebrune (25360) s'étend sur 3,0 km² et regroupe 87 habitants, pour une densité de 27,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 415 à 584 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Doubs Baumois. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Gonsans (25360) (53 autorisations) et Aïssey (25360) (13 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Côtebrune offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Côtebrune

🏗️ La commune de Côtebrune totalise 5 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire.

L'année la plus active est 2023 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2023), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2023 1 0 % 1 0 0 98 m² -
2018 1 0 % 1 0 0 125 m² 1
2016 1 0 % 1 0 0 312 m² 1
2015 1 0 % 1 0 0 44 m² 1
2014 1 - 1 0 0 554 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Côtebrune. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Côtebrune

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Côtebrune (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Côtebrune ?
Au total, 5 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Côtebrune (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Côtebrune ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Côtebrune représentent 1 133 m² de surface de plancher autorisée et 4 logements autorisés.
3 En quelle année Côtebrune a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2023 a été la plus active à Côtebrune avec 1 autorisations délivrées.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Côtebrune ?
La commune de Côtebrune est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Doubs Baumois.
5 Quelles sont les communes limitrophes de Côtebrune avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Gonsans (53 autorisations), Aïssey (13 autorisations) et Glamondans (12 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Côtebrune par rapport à sa population ?
Côtebrune compte 87 habitants pour 5 autorisations d'urbanisme, soit environ 57.5 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
7 Quelle est la source des données de permis à Côtebrune ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Côtebrune.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.