Retour à Ain (01)

Autorisations d'urbanisme à Francheleins

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Francheleins (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes). Cette page recense 97 autorisations : 93 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

97
Total autorisations
93
Permis de construire
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir

Permis de construire à Francheleins

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Francheleins. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 93 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Francheleins
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grande Rue Moine, Francheleins (01090) PC Logement 0A587, 0A736 1 282 m² 157 m² 2025/06/23
86 Chemin De Beybleu Cesseins Nord, Francheleins (01090) PC Logement ZB35 570 m² 86 m² 2024/04/08
0084 Chemin De Beybleu, Francheleins (01090) PC Logement ZB27 2 203 m² 109 m² 2024/03/11
Chemin De Collonge, Francheleins (01090) PC Locaux 0A708, 0A317 31 775 m² 1 025 m² 2024/01/11
296 Avenue Du Marquet, Francheleins (01090) PC Logement 0A1328, 0A1532 3 300 m² 82 m² 2024/01/08
Moine, Francheleins (01090) PC Logement 0A1079 587 m² 109 m² 2024/01/08
Grand Rivollet, Francheleins (01090) DP Locaux 0A164, 0A163 FORCES MOTRICES DU GELON Société 17 850 m² 19 m² 2023/09/12
Grande Rue Au Bourg, Francheleins (01090) PC Locaux 0A147, 0A699 COMMUNE DE FRANCHELEINS Commune/EPCI 9 487 m² 478 m² 2023/08/22
Grand Rivollet, Francheleins (01090) DP Locaux A110, A111 FORCES MOTRICES DU GELON Société 11 870 m² 19 m² 2023/04/27
0126 Avenue Du Marquet, Francheleins (01090) PC Logement 0A1554 1 393 m² 120 m² 2023/03/19
Saint Pierre, Francheleins (01090) PC Logement 0A1096 869 m² 120 m² 2023/02/16
0246 Rue Du Jeu De Boules, Francheleins (01090) PC Logement 0B375 10 682 m² 499 m² 2022/11/25
Adresse non renseignée, Francheleins (01090) PC Logement 0A543 403 m² 86 m² 2022/10/20
Impasse Des Tuiliers, Francheleins (01090) PC Logement 0A581 1 500 m² 146 m² 2022/06/17
303 Chem. De Saint Pierre Grand Rivollet, Francheleins (01090) PC Logement 0A998 105 m² 2021/05/25
Chemi La Planche, Francheleins (01090) PC Locaux 0A799, 0A800 LES BREBIS DE JULIEN 400 m² 680 m² 2021/05/20
Rue Du Jeu De Boules, Francheleins (01090) PC Logement 0B286 509 m² 124 m² 2020/12/04
Chemi De Saint-Pierre, Francheleins (01090) PC Logement 0A1607, 0A1060 107 m² 2020/10/12
47 Route De Vataneins, Francheleins (01090) PC Logement 0B365 1 194 m² 113 m² 2020/09/10
146 Route De Vataneins, Francheleins (01090) PC Logement 0B279 508 m² 98 m² 2020/09/07
Voir les 93 permis de construire à Francheleins

Permis d'aménager à Francheleins

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Francheleins. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Francheleins
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Moine, Francheleins (01090) PA A962, NANA OPTIMUM PROMOTION Société 2014/10/17
1204 Grande Rue Na, Francheleins (01090) PA A732, A210 SARL COTE JARDIN Société 2013/11/22

Permis de démolir à Francheleins

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Francheleins. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Francheleins
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
1204 Grande Rue Na, Francheleins (01090) PD 0A1018, NANA na na 786 m² 2023/04/27
126 Av Du Marquet Amareins, Francheleins (01090) PD A1537, NANA na na 2013/09/24

À propos de Francheleins (01090)

Commune rurale, Francheleins (01090) compte 1 585 habitants répartis sur 14,0 km², soit une densité de 116,0 hab./km². Rattachée au département Ain (01) en région Auvergne-Rhône-Alpes, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 209 à 269 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Val de Saône Centre. Dans le voisinage, Chaleins (01480) (204 autorisations) et Montmerle-sur-Saône (01090) (184 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Francheleins, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Francheleins

🏗️ En matière d'urbanisme, Francheleins affiche 97 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 93 permis de construire, 2 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent FORCES MOTRICES DU GELON, ENEDIS et OPTIMUM PROMOTION.

L'année la plus active est 2016 avec 15 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -80,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Francheleins
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -80,0 % 1 0 0 157 m² 1
2024 5 -16,7 % 5 0 0 1 411 m² 4
2023 6 +100,0 % 5 0 1 756 m² 2
2022 3 +50,0 % 3 0 0 731 m² 3
2021 2 -85,7 % 2 0 0 785 m² 1
2020 14 +133,3 % 14 0 0 1 586 m² 13
2019 6 +50,0 % 6 0 0 1 190 m² 3
2018 4 0 % 4 0 0 453 m² 4
2017 4 -73,3 % 4 0 0 431 m² 4
2016 15 - 15 0 0 1 442 m² 13

Demandeurs les plus actifs à Francheleins

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Francheleins.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Francheleins. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Retour à la page département et la page région

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Francheleins

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Francheleins (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Francheleins ?
La commune de Francheleins (Ain) totalise 97 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 93 PC/DP, 2 PA et 2 PD.
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Francheleins ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Francheleins représentent 8 942 m² de surface de plancher autorisée et 48 logements autorisés.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Francheleins ?
La commune de Francheleins compte 93 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Francheleins ?
L'année 2016 a été la plus active à Francheleins avec 15 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
5 Quel est le rapport entre population et permis à Francheleins ?
Francheleins compte 1 585 habitants pour 97 autorisations d'urbanisme, soit environ 61.2 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
6 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Francheleins ?
Le principal demandeur à Francheleins est FORCES MOTRICES DU GELON avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Francheleins ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Francheleins incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.