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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Francheleins

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Francheleins (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes). Cette page recense 96 autorisations : 92 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

96
Total autorisations
92
Permis de construire
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir

Permis de construire à Francheleins

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Francheleins. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 92 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Grande Rue Moine, Francheleins (01090) PC Logement 0A587, 0A736 Particuliers 1 282 m² 157 m² 2025/06/23
86 Chemin De Beybleu Cesseins Nord, Francheleins (01090) PC Logement ZB35 Particuliers 570 m² 86 m² 2024/04/08
0084 Chemin De Beybleu, Francheleins (01090) PC Logement ZB27 Particuliers 2 203 m² 109 m² 2024/03/11
Chemin De Collonge, Francheleins (01090) PC Locaux 0A708, 0A317 31 775 m² 1 025 m² 2024/01/11
296 Avenue Du Marquet, Francheleins (01090) PC Logement 0A1328, 0A1532 Particuliers 3 300 m² 82 m² 2024/01/08
Moine, Francheleins (01090) PC Logement 0A1079 Particuliers 587 m² 109 m² 2024/01/08
Grand Rivollet, Francheleins (01090) DP Locaux 0A164, 0A163 FORCES MOTRICES DU GELON Société 17 850 m² 19 m² 2023/09/12
Grande Rue Au Bourg, Francheleins (01090) PC Locaux 0A147, 0A699 COMMUNE DE FRANCHELEINS Commune/EPCI 9 487 m² 478 m² 2023/08/22
0126 Avenue Du Marquet, Francheleins (01090) PC Logement 0A1554 Particuliers 1 393 m² 120 m² 2023/03/19
Saint Pierre, Francheleins (01090) PC Logement 0A1096 Particuliers 869 m² 120 m² 2023/02/16
0246 Rue Du Jeu De Boules, Francheleins (01090) PC Logement 0B375 Particuliers 10 682 m² 499 m² 2022/11/25
Adresse non renseignée, Francheleins (01090) PC Logement 0A543 Particuliers 403 m² 86 m² 2022/10/20
Impasse Des Tuiliers, Francheleins (01090) PC Logement 0A581 Particuliers 1 500 m² 146 m² 2022/06/17
303 Chem. De Saint Pierre Grand Rivollet, Francheleins (01090) PC Logement 0A998 Particuliers 105 m² 2021/05/25
Chemi La Planche, Francheleins (01090) PC Locaux 0A799, 0A800 Les Brebis de Julien 400 m² 680 m² 2021/05/20
Rue Du Jeu De Boules, Francheleins (01090) PC Logement 0B286 Particuliers 509 m² 124 m² 2020/12/04
Chemi De Saint-Pierre, Francheleins (01090) PC Logement 0A1607, 0A1060 Particuliers 107 m² 2020/10/12
47 Route De Vataneins, Francheleins (01090) PC Logement 0B365 Particuliers 1 194 m² 113 m² 2020/09/10
146 Route De Vataneins, Francheleins (01090) PC Logement 0B279 Particuliers 508 m² 98 m² 2020/09/07
130 Rue Des Chataigniers, Francheleins (01090) PC Logement 0A1216 Particuliers 155 m² 2020/07/16
Voir les 92 permis de construire à Francheleins

Permis d'aménager à Francheleins

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Francheleins. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Moine, Francheleins (01090) PA A962 OPTIMUM PROMOTION Société 2014/10/17
1204 Grande Rue, Francheleins (01090) PA A732, A210 SARL COTE JARDIN Société 2013/11/22

Permis de démolir à Francheleins

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Francheleins. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
1204 Grande Rue, Francheleins (01090) PD 0A1018 786 m² 2023/04/27
126 Av Du Marquet Amareins, Francheleins (01090) PD A1537 2013/09/24

À propos de Francheleins (01090)

Commune rurale, Francheleins (01090) compte 1 585 habitants répartis sur 14,0 km², soit une densité de 116,0 hab./km². Rattachée au département Ain (01) en région Auvergne-Rhône-Alpes, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 209 à 269 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Val de Saône Centre. Dans le voisinage, Chaleins (01480) (204 autorisations) et Montmerle-sur-Saône (01090) (180 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Francheleins, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Francheleins

🏗️ En matière d'urbanisme, Francheleins affiche 96 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 92 permis de construire, 2 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent FORCES MOTRICES DU GELON, ENEDIS et OPTIMUM PROMOTION.

L'année la plus active est 2016 avec 15 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -80,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -80,0 % 1 0 0 157 m² 1
2024 5 0 % 5 0 0 1 411 m² 4
2023 5 +66,7 % 4 0 1 737 m² 2
2022 3 +50,0 % 3 0 0 731 m² 3
2021 2 -84,6 % 2 0 0 785 m² 1
2020 13 +85,7 % 13 0 0 1 455 m² 12
2019 7 +75,0 % 7 0 0 2 630 m² 3
2018 4 0 % 4 0 0 453 m² 4
2017 4 -73,3 % 4 0 0 431 m² 4
2016 15 - 15 0 0 1 442 m² 13

Demandeurs les plus actifs à Francheleins

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Francheleins.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Francheleins. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Francheleins

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Francheleins (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Francheleins ?
La commune de Francheleins (Ain) totalise 96 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 92 PC/DP, 2 PA et 2 PD.
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Francheleins ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Francheleins représentent 10 232 m² de surface de plancher autorisée et 47 logements autorisés.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Francheleins ?
La commune de Francheleins compte 92 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Francheleins ?
L'année 2016 a été la plus active à Francheleins avec 15 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
5 Quel est le rapport entre population et permis à Francheleins ?
Francheleins compte 1 585 habitants pour 96 autorisations d'urbanisme, soit environ 60.6 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
6 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Francheleins ?
Le principal demandeur à Francheleins est FORCES MOTRICES DU GELON avec 1 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Francheleins ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Francheleins incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.