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Permis de construire à Vernierfontaine

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Vernierfontaine (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 51 autorisations sur la période du 15/02/2013 au 04/09/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

51
Total autorisations
15/02/2013
Première date
04/09/2025
Dernière date
18 305 m²
Surface totale
2025 4 2024 1 2023 1 2022 2 2021 3 2020 3 2019 3 2018 5 2017 14 2016 5 2015 3 2014 5 2013 2

Permis de construire à Vernierfontaine en 2025

4 permis de construire délivrés en 2025

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue De Chapon, Vernierfontaine (25580) PC Logement AB70 — Particuliers 1 021 m² 102 m² 2025/09/04
Rue De Chapon, Vernierfontaine (25580) PC Logement AB68, AB69 — Particuliers 1 038 m² 98 m² 2025/07/18
Rue Du Chene, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA308, AA310 PLENITUDE Non déterminé 3 400 m² 779 m² 2025/03/20
Rue Du Guillon, Vernierfontaine (25580) PC Locaux ZL129 GAEC DE L'EAU DU PRE Agricole 23 028 m² 180 m² 2025/02/11

Permis de construire à Vernierfontaine en 2024

1 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
216 Rue Saint Andre, Vernierfontaine (25580) PC Logement AB122, AB123 — Particuliers 3 346 m² 109 m² 2024/08/06

Permis de construire à Vernierfontaine en 2022

2 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rd 50, Vernierfontaine (25580) DP Locaux ZC98 SOCIETE FRANCAISE DU PIPE LINE DU JURA Société 21 551 m² 80 m² 2022/10/21
9 Grande Rue, Vernierfontaine (25580) PC Locaux AA153, AA205 COMMUNE DE VERNIERFONTAINE Commune/EPCI 902 m² 477 m² 2022/07/01

Permis de construire à Vernierfontaine en 2018

5 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Turlu, Vernierfontaine (25580) PC Logement AB32, AB33 — Particuliers 1 077 m² 122 m² 2018/08/28
Au Village Rue Du Stade, Vernierfontaine (25580) PC Logement AB107, AB110P — Particuliers 2 383 m² 145 m² 2018/06/01
Rue Du Chene, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA136 — Particuliers — 134 m² 2018/05/15
Rue Du Prerot ""Au Village"", Vernierfontaine (25580) PC Logement AA267, AA269 — Particuliers — 128 m² 2018/04/30
Rue Saint-Andre, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA72P — Particuliers 1 134 m² 134 m² 2018/03/16

Permis de construire à Vernierfontaine en 2017

14 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5 Rue Saint Andre, Vernierfontaine (25580) PC Mixte AB117 — Particuliers 2 073 m² 190 m² 2017/11/14
Rue Des Clos, Vernierfontaine (25580) PC Locaux ZE161 — 5 130 m² 1 402 m² 2017/09/26
18 Rue Du Stade, Vernierfontaine (25580) PC Logement AB88 — Particuliers 989 m² 594 m² 2017/09/06
""Seize Raye"", Vernierfontaine (25580) PC Locaux ZB109P, ZB111P — 740 m² 30 m² 2017/08/22
2 Rue De Chapon, Vernierfontaine (25580) PC Locaux AB81 — 1 688 m² 30 m² 2017/07/21
""Au Village"", Vernierfontaine (25580) PC Logement AA8 — Particuliers 1 190 m² 110 m² 2017/07/18
Lotissement Le Guillon Lot, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA259 — Particuliers 847 m² 111 m² 2017/06/30
Lotissement Le Guillon Lot, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA249, AA252 — Particuliers 875 m² 104 m² 2017/06/30
Lotissement Le Guillon Lot, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA254 — Particuliers 832 m² 111 m² 2017/06/28
10 Grande Rue, Vernierfontaine (25580) DP Locaux AA158 — 2 100 m² 19 m² 2017/06/02
Lotissement ""Le Guillon"" -, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA253 — Particuliers 884 m² 118 m² 2017/02/24
Lotissement ""Le Guillon"" -, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA250, AA257 — Particuliers 858 m² 122 m² 2017/02/24
Rue De Suscieux, Vernierfontaine (25580) PC Logement ZI79 — Particuliers 1 201 m² 181 m² 2017/02/09
Lepine, Vernierfontaine (25580) PC Locaux ZD87 GAEC DU PRINTEMPS Agricole 6 175 m² 3 068 m² 2017/01/12

Permis de construire à Vernierfontaine en 2016

5 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotis Les Guillons, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA261 — Particuliers 872 m² 120 m² 2016/12/13
2Bis Rue Du Turlu, Vernierfontaine (25580) PC Logement AB5 — Particuliers — 148 m² 2016/12/13
Lotis Le Guillon Le Village, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA258 — Particuliers 814 m² 163 m² 2016/12/09
Lot Le Guillon, Vernierfontaine (25580) PC Logement D8 — Particuliers 828 m² 114 m² 2016/12/03
28 Rue St Andre, Vernierfontaine (25580) PC Locaux ZI71 GAEC DU HAUT DE BOLA Agricole 8 143 m² 1 657 m² 2016/04/08

Permis de construire à Vernierfontaine en 2014

5 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
8 Grande Rue, Vernierfontaine (25580) PC Logement D387P — Particuliers 1 107 m² 608 m² 2014/12/23
1Ter Rue Du Stade, Vernierfontaine (25580) PC Logement D411, D178 — Particuliers 136 m² 105 m² 2014/12/20
Rue Du Prerot Tomroit, Vernierfontaine (25580) PC Locaux ZA202, ZA204 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES 4 VENTS Société 10 720 m² 1 560 m² 2014/12/09
8 Grande Rue, Vernierfontaine (25580) PC Logement D387 — Particuliers 967 m² 539 m² 2014/06/03
Le Suscieux, Vernierfontaine (25580) PC Logement D526 — Particuliers — 111 m² 2014/04/25

A propos des permis de construire à Vernierfontaine

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Vernierfontaine, dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté, 51 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Vernierfontaine, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Vernierfontaine

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Vernierfontaine sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2017 avec 14 autorisations délivrées. 📈 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +300,0 %. 📐 Sur cette période, 18 305 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 51 logements. La répartition par destination comprend 34 pour le logement, 15 pour les locaux et 2 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 4 +300,0 % 3 1 0 1 159 m² 12
2024 1 0 % 1 0 0 109 m² 1
2023 1 -50,0 % 0 1 0 148 m² -
2022 2 -33,3 % 0 2 0 557 m² -
2021 3 0 % 3 0 0 831 m² 6
2020 3 0 % 3 0 0 501 m² 3
2019 3 -40,0 % 1 2 0 1 742 m² 2
2018 5 -64,3 % 5 0 0 663 m² 5
2017 14 +180,0 % 8 5 1 6 190 m² 10
2016 5 +66,7 % 4 1 0 2 202 m² 4

Autres types d'autorisations à Vernierfontaine

Permis d'aménager à Vernierfontaine
1 autorisation - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Vernierfontaine

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Vernierfontaine (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis de construire à Vernierfontaine ?
Au total, 51 permis de construire ont été délivrés à Vernierfontaine (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), selon les données de la base nationale Sitadel.
2 Combien de m² ont été autorisés à Vernierfontaine en permis de construire ?
Les permis de construire délivrés à Vernierfontaine représentent un total de 18 305 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
3 Où se situe Vernierfontaine en France ?
La commune de Vernierfontaine est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté.
4 Comment évolue le nombre de permis de construire à Vernierfontaine ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Vernierfontaine est en hausse de +300,0 % par rapport à l'année précédente, avec 4 autorisations enregistrées.
5 Combien de logements ont été autorisés à Vernierfontaine ?
Les permis de construire délivrés à Vernierfontaine ont autorisé un total de 51 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
6 Quelle est la source des données de permis de construire à Vernierfontaine ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique. Elles couvrent les permis de construire délivrés à Vernierfontaine et sont mises à jour régulièrement.